La citoyenneté en droit public français

par Anne-Sophie Michon-Traversac

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Guillaume Drago.

Soutenue en 2008

à Paris 2 .


  • Résumé

    Notion fondamentale du droit constitutionnel, la citoyenneté est l’octroi des droits politiques de vote et d’éligibilité. Ces droits sont reconnus aux membres d’une communauté politique appelés citoyens. Longtemps exercée dans le cadre de l’État, l’étude de la Constitution de 1958 révèle que la citoyenneté doit être comprise dans un cadre différent. Elle s’exerce désormais dans le cadre d’une communauté politique qui n’est plus uniquement l’État. Si les exemples de l’Union européenne et de la Nouvelle-Calédonie sont encore imparfaits, ces communautés politiques se sont construites et ont en commun une même notion de citoyenneté. Inscrites au sein de la norme fondamentale, les citoyennetés de l’Union européenne et de la Nouvelle-Calédonie partagent avec la citoyenneté nationale française une même définition de la citoyenneté mais obligent à tenir compte de l’évolution du cadre d’exercice de la citoyenneté.

  • Titre traduit

    Citizenship in french public law


  • Pas de résumé disponible.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2009 par Fondation Varenne à Clermont-Ferrand et par diff. LGDJ à [Paris]

La citoyenneté en droit public français


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (607 f.)
  • Annexes : Bibliogr. f. 567-592

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  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : T2008-63

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  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/MIC
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1521-2008-35
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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2009 par Fondation Varenne et par diff. LGDJ à Clermont-Ferrand

Informations

  • Sous le titre : La citoyenneté en droit public français
  • Dans la collection : Collection des thèses , n° 25
  • Détails : 1 vol. (655 p.)
  • ISBN : 978-2-916606-24-8
  • Annexes : Bibliogr. p. [607]-638. Index
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