Vers une théorie générale des clauses en droit des contrats

par Myriam Lahana

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Hervé Lécuyer.

Soutenue en 2008

à Paris 2 .


  • Résumé

    L'impact des clauses dans le domaine contractuel mais tout autant dans la vie économique et la fréquence des incidents imposaient une réflexion sur la nécessité d'aborder une théorie générale des clauses en droit privé des contrats. En premier lieu, il convenait de délimiter avec précision la notion même de clause. Au sens strict, la clause se définit comme étant l'expression d'une volonté. De cette qualification, découle très naturellement le régime de la clause. Celui-ci obéit à un principe fondamental: le respect de la volonté. En second lieu, il fallait après l'étude de la clause en elle-même, l'appréhender dans la globalité qui l'entoure. A ce titre, la clause doit être envisagée non seulement dans ses rapports avec les autres clauses mais également dans ses rapports avec le contrat lui-même. Il résulte de cette recherche que la clause entretient des rapports infiniment plus complexes qu'il n'y paraît. L'élaboration de cette théorie générale sur les clauses permet ainsi de redonner à la clause la légitimité qu'elle mérite et l'importance qu'elle a dans l'esprit des parties.

  • Titre traduit

    Contribution to a general theory of clauses in the private law of contracts


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Informations

  • Détails : 1 vol. (443 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 412-435

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : G/DT2008-48
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