Les choses empreintes de subjectivité

par Christine Chatillon

Thèse de doctorat en Droit civil

Sous la direction de Rémy Libchaber.

Soutenue en 2008

à Paris 1 .


  • Résumé

    Les choses empreintes de subjectivité sont des choses dont le droit prend en compte le caractère empreint de subjectivité pour fixer le régime. Ces choses, empreintes de subjectivité individuelle, comme le corps humain, ses éléments et produits, le nom, l'image, la voix, la force de travail, les œuvres de l'esprit de l'individu, ou de subjectivité familiale, comme les sépultures et souvenirs de famille, sont juridiquement des choses. Elles sont donc appréhendées par le droit des choses, et non le droit des personnes; et en tant qu'elles sont appropriées et dans la circulation entre les personnes, elles sont appréhendées par le droit des biens. Au sein de ce régime de droit des biens, néanmoins, elles bénéficient d'un régime particulier, caractérisé par l'octroi à la personne de la subjectivité de laquelle elles sont empreintes d'un droit moral de retrait du commerce où elles avaient pu être placées: Ce droit moral de retrait n'a pas jusqu'à ce jour été théorisé. Ce sont ces deux points, l'appréhension des choses empreintes de subjectivité par le régime des biens, et leur spécificité au sein de ce régime, que nous avons entrepris d'étudier.

  • Titre traduit

    Things imprinted by subjectivity


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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2010 par Éd. universitaires européénnes à Sarrebruck

Les choses empreintes de subjectivité


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (403 f.)
  • Annexes : Bibliogr. f. 370-386. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université de Bordeaux. Direction de la documentation. Bibliothèque des Centres de recherches en droit.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TH-200
  • Bibliothèque : Université Panthéon-Sorbonne. Bibliothèque Pierre Mendès France.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : D 08 : 21
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : R/P2008-52
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2010 par Éd. universitaires européénnes à Sarrebruck

Informations

  • Sous le titre : Les choses empreintes de subjectivité
  • Détails : 1 vol. (408 p.)
  • ISBN : 978-613-1-51424-1
  • Annexes : Bibliogr. p 374-391. Index
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