L'Administration des Eaux et Forêts dans le Nord-Ouest du département des Ardennes sous la Révolution française : formation du département, droits d'usage et administration des bois

par Aline Dupré

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de Christian Dugas de La Boissonny.

Soutenue le 05-12-2008

à Nancy 2 , dans le cadre de SJPEG - Ecole Doctorale Sciences Juridiques, Politique, Economiques et de Gestion , en partenariat avec CLHD - Centre Lorrain d'Histoire du Droit - EA 1142 (laboratoire) .

Le président du jury était François Vion-Delphin.

Le jury était composé de Virginie Lemonnier-Lesage.

Les rapporteurs étaient Andrée Corvol, Michèle Bégou-Davia.


  • Résumé

    Cette étude porte sur l’Administration des Eaux et Forêts dans le Nord-Ouest du département des Ardennes sous la Révolution française. En Ardenne septentrionale, la forêt est omniprésente, tant et si bien que ses habitants sont des hommes des bois jouissant et abusant des droits d’usage sylvestres. Octroyés par les seigneurs des lieux afin de sédentariser les populations sur leurs terres, les droits d’usage aux bois deviennent indispensables et constituent la principale source de subsistance des communautés d’habitants. Les Ardennais puisent donc dans leur forêt et le fruit de leur travail sylvestre est multiple. L’affouage, le charbonnage, l’écorçage, l’essartage, le pâturage et les droits de chasse et de pêche procurent aux habitants de l’Ardenne forestière le nécessaire à leur survie sur ces terres dépourvues de champs cultivables. L’encadrement de ces droits d’usage forestiers s’avère donc indispensable tant sous l’Ancien Régime que sous la période révolutionnaire. L’Ardennais n’est rien sans sa forêt : en Ardenne, l’usage forestier est sociologiquement incontournable. Pour autant, ce précieux patrimoine forestier doit être protégé. Un cadre législatif s’impose dès août 1669 et la période révolutionnaire assure la continuité de cette réglementation forestière. Les agents forestiers gèrent de façon rationnelle les forêts françaises - donc ardennaises - et s’assurent ainsi de la pérennité des ressources. Cependant, la Révolution introduit un nouvel acteur dans la gestion des bois et forêts : les corps administratifs tiennent le rôle principal tant pour les réquisitions de bois pour l’Armée, les forges et la construction navale - spécialement à compter d’avril 1792 - que pour la vente des bois devenus nationaux. En Ardenne, l’administration forestière et l’administration générale doivent s’unir pour la conservation et la gestion rationnelle des forêts de la République. Au préalable, une présentation du département des Ardennes s’avère indispensable tant les changements territoriaux, administratifs et forestiers sont nombreux et influent sur le quotidien des administrés donc des usagers des bois.

  • Titre traduit

    The Forestry Commission in North West of the Ardennes "departement" during the French Revolution : the establishment of the "departement" rights of usage andadministration of the woods


  • Résumé

    No summary in English

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