L'idée littéraire et artistique : droit français et droit américain

par Céline Michaud-Tulquois

Thèse de doctorat en Droit des affaires

Sous la direction de Olivier Moréteau.

Soutenue en 2008

à Lyon 3 .


  • Résumé

    Les idées littéraires et artistiques apparaissent aujourd'hui comme des éléments essentiels des droits français et américain des créations immatérielles. Leur analyse demeure, cependant, malaisée. Notre étude a nécessité la révision des fondements classiques de l'exclusion des idées de la protection par le droit d'auteur et a suggéré de dépasser la seule dichotomie idée-forme d'expression en écartant le processus de dissection de l'œuvre, qui consiste à considérer que certains éléments de l'oeuvre sont des idées et que d'autres appartiennent à la forme de l'œuvre, pour y préférer une analyse globale de l'oeuvre. Dès lors, le recours à des critères tels que celui de la précision et celui de l'originalité permet justement une analyse de l'ensemble de l'oeuvre. Par ailleurs, si les juges n'ignorent pas les idées et plus généralement le fond de l'oeuvre dans leurs analyses, ce que nous avons montré, il faut s'éloigner du droit d'auteur et du copyright et s'orienter vers d'autres domaines du droit afin de parvenir à protéger efficacement les idées ou leurs créateurs en dehors de toute contrefaçon de droit d'auteur ou de copyright. Notre étude nous a donc conduit à procéder à une recherche d'autres modes de protection, hors du strict cadre du droit de la propriété intellectuelle.

  • Titre traduit

    The literary and artistic idea : french and american law


  • Résumé

    Literary and artistic ideas appear to constitute essential elements of French and US intellectual property laws. However, analyzing them remains uneasy. Our study required the revision of the classical grounds for excluding ideas from copyright protection, and suggested to go beyond the idea-expression dichotomy, by disregarding the work of authorship dissection process that leads to consider that certain elements of the work are ideas and that others belong to the form of the work, to prefer a global analysis of the work. The use of criteria such as precision and originality allows a global analysis of the work. Besides, if courts do not ignore ideas and more generally the substance of a work in their analyses, which we have shown, we had to move away from copyright and head toward other legal remedies in order to protect efficiently ideas or their creators, outside any copyright infringement. Our study therefore led us to proceed with the search for other protection modes, outside the strict realm of intellectual property law.

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Informations

  • Détails : 1 vol. (405 p.)
  • Annexes : Bibliogr. p. 372-401.

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