Le gène saisi par le droit : la qualification de chose humaine

par Isabelle Zulian

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Dominique Velardocchio-Flores.

Soutenue en 2008

à Aix-Marseille 3 .


  • Résumé

    Le gène d’origine humaine est un des éléments de la définition biologique de l’Homme puisqu’il participe de sa genèse et de son développement. Les informations que recèle cette molécule d’ADN sont propres, à la fois, à l’espèce humaine, et à l’être dont elle est issue. Elément du corps humain, cette entité peut, désormais, en être dissociée. Cet élément vital devient, alors, une ressource particulièrement convoitée, tant par les scientifiques que par les industriels, puisqu’il est devenu un formidable outil de connaissance exploitable. Or, le droit, dont la fonction anthropologique est irremplaçable, doit veiller à ce que cette source de la vie ne puisse faire l’objet d’un quelconque droit privatif. Le phénomène de réification du gène, induit par le désir d’appropriation qu’il suscite, est susceptible d’instrumentaliser l’être humain. Le législateur doit, par conséquent, tenter d’endiguer ces menaces que la nature duelle du gène peut induire. La présente étude, dans une recherche qui se veut tout à la fois positive et prospective, se propose de démontrer que seule une qualification intermédiaire, à la suite des personnes et en prélude aux choses, la notion de chose humaine, permet de doter cette entité d’un régime sui generis, assez souple pour tenir compte de la réification nécessaire et incontournable dont elle est l’objet et, néanmoins, suffisamment contraignant pour empêcher que sa spécificité soit purement et simplement évacuée.

  • Titre traduit

    The DNA seized by the right : the qualification of human thing


  • Résumé

    The DNA of human origin is one of the elements of the biological definition of the Man since it takes part of his genesis and its development. Information which conceal this molecule of DNA is clean, at the same time, with the human race, and the being from which it is resulting. Element of the human body, this entity can, from now on, be dissociated about it. This vital element becomes, then, a particularly coveted resource, as well by the scientists as by the industrialists, since it became a formidable tool of exploitable knowledge. However, the right, whose anthropological function is irreplaceable, must take care that this source of the life cannot be the subject of any privative right. The phenomenon of reification of DNA, induced by the desire of appropriation which it causes, is likely of instrumentaliser the human being. The legislator must, consequently, try to dam up these threats which the duelle nature of gene can induce. The present study, in a research which wants to be all at the same time positive and prospective, proposes to show that only an intermediate qualification, following the people and in prelude to the things, the concept of human thing, makes it possible to equip this entity with a mode sui generis, enough flexible to take account of the reification necessary and impossible to circumvent of which it is the object and, nevertheless, sufficiently constraining to prevent that its specificity purely and is simply evacuated.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2010 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Le gène saisi par le droit : la qualification de chose humaine


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  • Détails : 1 vol. (437 p.)
  • Annexes : Bibliogr.p.394-426. Index

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  • Cote : AIX TD 2663

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  • Cote : GM1271-2008-45
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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2010 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Informations

  • Sous le titre : Le gène saisi par le droit : la qualification de chose humaine
  • Dans la collection : Collection du Centre Pierre Kayser
  • Détails : 1 vol. (337 p.)
  • ISBN : 978-2-7314-0720-4
  • Annexes : Bibliogr. p. [301]-323. Notes bibliogr. Index
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