Le système de parenté en droit civil français

par Caroline Siffrein-Blanc

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Emmanuel Putman.

Soutenue en 2008

à Aix-Marseille 3 .


  • Résumé

    Faisant référence à un assemblage d’éléments en interaction permanente, la parenté présente les caractéristiques d’un système. La thèse repose sur l’idée selon laquelle la parenté est aujourd’hui insaisissable à plus d’un titre tant dans sa structure, que dans ses fondements. Très vite, il est apparu que sous l’apparente stabilité de la notion, le système de parenté était en réalité menacé de déconstruction. Face à cette menace de déconstruction, il fallait tant préserver que restructurer le système de parenté. Préserver d’abord, ce qui doit demeurer inaliénable et indisponible, c’est-à-dire les structures essentielles au système, la bilinéarité, la différenciation des sexes et des générations ainsi que la pérennité du lien établi. Restructurer ensuite, c’est-à-dire redéfinir les fondations de la parenté sur une éthique de responsabilité afin d’axer la vie de la parenté sur un principe d’effectivité. Le système de parenté doit donner une place juridique au père et à la mère qui ont décidé de répondre de cette fonction. Il en résulte que l’établissement volontaire du lien de parenté doit être valorisé afin de consacrer corrélativement une responsabilité irrévocable limitant de facto le contentieux de la parenté. Par ailleurs, le lien de parenté ne doit pas se résumer à une inscription sociale, à un titre, il doit exister et perdurer dans le temps. Dès lors, la relation parentale comme l’inscription généalogique ont été renforcées afin d’assurer l’effectivité du système de parenté.

  • Titre traduit

    The system of kinship in French civil law


  • Résumé

    : Family relationship has the features of a system since it refers to an assembling of elements in permanent interaction. The thesis is based on the idea according to which today, family relationship is non-distrainable both in its structure and in its substructures. Contrary to the seeming stability of the notion, the family system was in fact threatened with deconstruction. Faced with such a threat, the family system should have been both protected and restructured. Firstly, protecting what must remain inalienable and unavailable, namely the basic structures of the system, the bilinearity, the differentiation of gender and of generations as well as the durability of the constituted relationship. Then, restructuring, that is to say redefining the foundations of the family relationship on an ethic of responsibility in order to centre the life of the family relationship on a principle of efficacy. The family system should assign a legal role to the father and to the mother who have decided to take charge of this function. The result is that value must be given to the voluntary establishing of the family tie in order to devote correlatively an irrevocable responsibility; thus, disagreement will be de facto restricted. Moreover, the family tie should not be reduced to a social registration nor to a title : it must exist and continue to exist. From then on, the parental relationship as well as the genealogical registration have been reinforced in order to guarantee the efficacy of the family system.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2009 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

La parenté en droit civil français : étude critique


Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (650 p.)
  • Annexes : Bibliogr.p.545-624. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université d'Aix-Marseille (Aix-en-Provence. Schuman). Service commun de la documentation. Bibliothèque universitaire de droit, science politique et économie.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : AIX TD 2617/A-B

Cette version existe également sous forme de microfiche :

  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Service commun des bibliothèques. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/SIF
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1271-2008-15
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

Consulter en bibliothèque

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2009 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Informations

  • Sous le titre : La parenté en droit civil français : étude critique
  • Dans la collection : Collection du Centre Pierre Kayser
  • Détails : 1 vol. (679 p.)
  • ISBN : 978-2-7314-0663-4
  • Annexes : Bibliogr. p. [561]-644. Notes bibliogr. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

Où se trouve cette thèse ?

Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.