L'articulation des sources du droit : essai en droit du travail

par Emeric Jeansen

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Bernard Teyssié.

Soutenue en 2007

à Paris 2 .


  • Résumé

    Le droit du travail agrège des règles d'origine multiple. L'articulation de ces diverses règles se manifeste traditionnellement en un dispositif hiérarchique. Néanmoins, un nouveau schéma fondé sur un phénomène d'autonomie s'impose peu à peu. Le dispositif hiérarchique n'irrigue pas toutes les relations inter-normatives. Il est en outre altéré par un principe d'articulation spécifique à la norme sociale: le principe de faveur. Il conserve cependant une importance suffisante pour adapter certains principes d'application de la loi dans le temps. Parallèlement, un phénomène d'autonomie émerge, à base de dérogation et de régulation. La première ne remet pas en cause directement le dispositif hiérarchique dans la mesure où la norme supérieure encadre la norme dérogatoire. La seconde correspond à une forme alternative de création de la règle de droit libérée de la contrainte exercée par les sources supérieures. Un constat s'impose: le pluralisme de l'articulation des sources, singulièrement en droit du travail.

  • Titre traduit

    Law sources articulation : labour law essay


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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2008 par Economica à Paris

L'articulation des sources du droit : essai en droit du travail


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Informations

  • Détails : 1 vol. (560 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 504-537

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université du droit et de la santé. Bibliothèque de recherche Paul Duez.
  • PEB soumis à condition
  • Cote : PR5 4205-1
  • Bibliothèque : Université du droit et de la santé. Bibliothèque de recherche Paul Duez.
  • PEB soumis à condition
  • Cote : PR5 4205-2
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : G/DT2007-52

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  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Service commun des bibliothèques. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/JEA
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1521-2007-36
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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2008 par Economica à Paris

Informations

  • Sous le titre : L'articulation des sources du droit : essai en droit du travail
  • Dans la collection : Recherches juridiques , 20
  • Détails : 1 vol. (XVIII-454 p.)
  • ISBN : 978-2-7178-5591-3
  • Annexes : Bibliogr. p. [407]-442. Notes bibliogr. Index
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