Les accessoires de la créance

par Christophe Juillet

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Christian Larroumet.

Soutenue en 2007

à Paris 2 .


  • Résumé

    La notion d’accessoire de la créance demeure une notion encore relativement obscure de notre droit. Mais un renouvellement de son analyse paraît envisageable. Cette nouvelle analyse prend pour point de départ la possibilité que l’accessoire puisse constituer une nature juridique à laquelle répond un régime. Simplement, l’application effective de ce régime ne constituerait qu’une vocation. Cette proposition permet de montrer qu’indépendamment d’une éventuelle autonomie affectant son régime, l’accessoire de la créance constitue une notion unitaire. L’expression « accessoire de la créance » renvoie à une définition juridique unique et précise. Concernant son régime, ses caractères de logique et de flexibilité en font un instrument adapté au besoin de la pratique. D’abord, le régime de l’accessoire de la créance est fondamentalement logique. Il répond en effet à des considérations juridiques et économiques élémentaires. Ensuite, il est également flexible. Pour diverses raisons, son application est écartée de manière à produire des résultats plus satisfaisants

  • Titre traduit

    The accessories of the debt


  • Pas de résumé disponible.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2009 par Defrénois-Lextenso à Paris

Les accessoires de la créance


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (474 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 455-468

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : G/DT2007-34
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2009 par Defrénois-Lextenso à Paris

Informations

  • Sous le titre : Les accessoires de la créance
  • Dans la collection : Doctorat & notariat , Tome 37
  • Détails : 1 vol. (X-448 p.)
  • ISBN : 978-2-85623-168-5
  • Annexes : Bibliogr. p. [415]-435. Notes bibliogr. Index
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