Contribution à la théorie de l'interprétation jurisprudentielle : droit du travail et théorie du droit dans la perspective du dialogisme

par Frédéric Géa

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Catherine Maurraud et de René De Quenaudon.

Soutenue le 24-11-2007

à Nancy 2.


  • Résumé

    Cette recherche se propose d’apporter une contribution à la théorie de l’interprétation jurisprudentielle. La réflexion s’inscrit dans une perspective de théorie du droit, conçue en ou-verture disciplinaire et en perspective internationale. L’approche consiste à mettre en dialogue droit du travail et théorie du droit. Le droit du travail est pris comme champ d’observation du phénomène de l’interprétation jurisprudentielle. Le point de départ de la réflexion est le « problème » de l’interprétation jurisprudentielle, tel qu’il a été placé sur l’avant-scène du droit du travail il y a quelques années. A partir des dis-cours qui ont été tenus lors de cette controverse, l’auteur se propose d’examiner la conception monologique du droit dont sont porteurs certains discours. Cet examen le conduit à explorer les théories de l’interprétation et de l’argumentation juridiques (et non juridiques), afin de caractériser les contours d’un modèle d’interprétation jurisprudentiel contemporain. La perspective communicationnelle est, à ce titre, investie. L’auteur rend compte de son étude de l’ensemble des rapports et conclusion de magistrats dans le champ du droit du travail. Ces discours constituent le corpus à partir duquel sa construction s’élabore. Cette exploration des discours judiciaires le conduit à mettre en relief les interactions à travers lesquelles se réalise et s’origine l’interprétation jurisprudentielle. Sous cet angle, c’est la constitution dialogique du sens qui se trouve caractérisée, c’est-à-dire le fait que l’interprétation jurisprudentielle se réalise sur le mode « dialogique » et que le sens naît de l’interaction. Ce n’est pas simplement l’idée d’un dialogue « externe » entre jurisprudence et doctrine qui est pris pour objet. C’est aussi, et surtout, le dialogue « interne » qui se réalise sur le mode de l’interdiscours. A ce titre, le dialogisme, notion issue des travaux de Bakhtine (ou du Cercle de Bakhtine), est approfondi, conceptualisé. Cette notion, qui réfère à la double orientation du discours vers des discours antérieurs se rapportant au même objet ainsi que vers des discours à venir, donc vers l’aval et l’amont de la production discursive, est instituée au cœur de la théorie de l’interprétation jurisprudentielle. L’approche retenue par l’auteur tend à montrer que le dialogisme est un concept qui emporte avec lui une conception du sens, du langage, et une vision du monde. La contribution essentielle de cette recherche consiste en la mise en lumière du potentiel heu-ristique du dialogisme pour appréhender la manière dont se réalise l’interprétation jurispru-dentielle. Au terme de sa réflexion, l’auteur souligne la valeur paradigmatique du dialogisme. Cette recherche se présente comme un chemin qui conduit à la rencontre inattendue du droit et dialogisme. Une rencontre heuristique.

  • Titre traduit

    Contribution to the theory of legal interpretation : employment law and legal theory in prospect of dialogism


  • Résumé

    The aim of this research is to bring a contribution to the theory of the interpretation of legal precedents. The reflection is made in perspective of law theory, taken both as disciplinary spectrum widening and international perspective. The guideline is to make employment law and law theory talk and converse. Employment law is taken as an observation field of the phenomena of the interpretation of legal precedents. The starting line of the reflection is the “issue” of the interpretation of legal precedents, as it was put forward in employment law a few years ago. Starting from the speeches that were made during this controversy, the author proposes to examine the monological conception of law that some speeches carry. This study leads him to explore theories of legal (and non-legal) interpretation and arguing, in order to characterize the outline of a contemporary model of interpretation of legal precedents. In order to do so, the communicational perspective will be studied. The author gives the reader an account of his study of all reports and conclusions of magistrates within the field of employment law. These speeches make the corpus upon which his research is built. This exploration of the judicial speeches leads him to stress the interactions from which the interpretation of the legal precedents is originated and built. From that angle, it is the dialogical constitution of the sense that is characterized, i. e. the fact that the interpretation of the legal precedents is made on a dialogical mode and that sense comes from interaction. It is not only the idea of an « external » talk between legal precedents and doctrine that is studied. It is also, and, most of all, the “internal” talk that is made on the mode of the “interspeech”. From that point point of view, dialogism, which is a notion coming from Bakhtin’s (or Bakhtin’ Circle) works, is deeply studied and conceptualised. This notion, referring to the double orientation of a speech, both towards precedent speeches on the same subject, and towards speeches to come, thus towards upstream and downstream the discursive production, is established at the core of the theory of the interpretation of legal precedents. The approach chosen by the author tends to show that dialogism is a concept that carries a conception of sense, of language and a vision of the world. The main contribution of this research is the lightening of the heuristical potential of dialogism in order to comprehend the way the interpretation of legal precedents is made. At the end of his reflection, the author stresses the paradigmatical value of dialogism. This research appears to be a path leading to the unexpected meeting of law and dialogism. A heuristical meeting.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2009 par Fondation Varenne à Clermont-Ferrand et par diff. LGDJ à [Paris]

Contribution à la théorie de l'interprétation jurisprudentielle : droit du travail et théorie du droit dans la perspective du dialogisme


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Informations

  • Sous le titre : Contribution à la théorie de l'interprétation jurisprudentielle : droit du travail et théorie du droit dans la perspective du dialogisme
  • Dans la collection : Collection des thèses, n° 24
  • Détails : 4 vol. (2292 p.)
  • ISBN : 978-2-916606-23-1
  • Annexes : Bibliogr. p. [2139]-2251. Notes bibliogr. Index
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