Le rôle du magistrat d'Outre-mer dans le processus de décolonisation : le cas néo-calédonien à la lumière du modèle sénégalais (1946-1982)

par Anne-Sophie Vinet

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de Bernard Durand.

Soutenue en 2007

à Montpellier 1 , en partenariat avec Université de Montpellier I. UFR Droit (autre partenaire) .


  • Résumé

    Au lendemain de la seconde guerre, l'époque est à l'émancipation et à la redéfinition des rapports entre la métropole et les territoires ultramarins. Ceux du Sénégal et de la Nouvelle-Calédonie, chacun à leur rythme s'engagent dans un processus de décolonisation. En dépit d'une évolution statutaire différente, ces deux territoires procèdent cependant d'une même inspiration métropolitaine et leur objectif demeure commun sur le plan judiciaire: assurer le fonctionnement de la justice tout en répondant aux nouvelles exigences du moment qui s'articulent autour de la question de l'harmonisation judiciaire entre le droit commun et la coutume. Dans cette période de transition, comment le magistrat aide-t-il à la fois les pays d'outre-mer et la France à prendre le virage de la décolonisation? Il se trouve ou cœur d'une dialectique: d'une part dans un cadre environnemental aux antipodes géographique et culturel du sien, il doit composer avec les derniers relents de l'acculturation juridique illustrée par une réforme assimilationniste tendant principalement à l'uniformisation de la justice; d'autre part, il doit amorcer le processus de réenculturation juridique, c'est-à-dire anticiper une nouvelle forme de justice (participation à l'élaboration de nouveaux textes et Codes, formation de la magistrature locale, prise en compte des coutumes etc. ).


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  • Annexes : Bibliographie f. 403-431. Index

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