La justice seigneuriale du duché-pairie de La Vallière

The seigneurial justice of the La Vallière's duchy-peerage (1667-1790)

• Auteur / Autrice : Fabrice Mauclair
• Direction : Brigitte Maillard
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Histoire
• Date : Soutenance en 2006
• Etablissement(s) : Tours

Mots clés

Mots clés contrôlés

Vie rurale

18e siècle

17e siècle

Justice seigneuriale

Résumé

Les justices seigneuriales de l'Ancien Régime ont été beaucoup critiquées. L'étude de l'organisation et de l'activité des trois tribunaux seigneuriaux du duché-pairie de La Vallière (Château-La-Vallière, Saint-Christophe et Marçon ) entre 1667 et 1790 montre pourtant que l'institution pouvait être efficace, rapide, peu coûteuse, et présenter de nombreux avantages pour les justiciables. Grâce à de larges attributions, ces tribunaux intervenaient dans de nombreux secteurs de la vie économique et sociale, ce qui les rendait particulièrement utiles pour les populations. S'ils garantissaient aux seigneurs le paiement des droits féodaux et le maintien de leur seigneurie, ils étaient avant tout au service de la communauté d'habitants. Organismes majeurs de régulation sociale dans les campagnes, ils participaient au service public de la justice et de la police, au même titre que les tribunaux royaux. Entre la fin du XVIIe et la fin du XVIIIe siècle, le coût des actes délivrés par les tribunaux du duché-pairie de La Vallière a fortement augmenté alors que, dans le même temps, leur activité globale a beaucoup décliné. Les tribunaux étudiés ne sont pas pour autant moribonds à la veille de la Révolution. Ils ont maintenu, voire accentué, leur activité dans le domaine civil du gracieux. De plus, les dix, les dix ou vingt dernières années de l'Ancien Régime sont marquées par un regain de vitalité des activités contentieuse et criminelle.

The ancien régime's seigneurial jurisdictions have been much criticized. But studying the organisation and the activities of three seigneurial courts of the La Vallière's duchy-peerage (Château-la-Vallière, Saint-Christophe and Marçon) between 1667 and 1790, shows that this institution could prove to be efficient, quick, not very expensive, and offer quite a few advantages to the ordinary man. Thanks to their extented powers, those courts interfered in many areas of the social and economic life, making them in that way useful to the people. If they guaranteed the Lords the payment of their rights and the seigneurie's upkeep, they were first and foremost at the inhabitants community's service. Major bodies of the country's social regulation, they took part in the public service of justice and of the police, as did the royal courts. Between the end of 17th and the end of the 18th centuries the expenses generated by the acts of the seigneurial courts of La Vallière's duchy-peerage increased a great deal and yet their global activity decresased much at the same time. However, at the eve of Revolution the courts under study were not on the wane. They kept and maybe developped their activity in the voluntary justice area. What's more, the last ten or twenty years of the ancien régime were marked by a new lease of life of the contentious and criminal activities