La pratique notariale orléanaise, de la coutume au Code civil : Les contrats de mariage orléanais de 1650 à 1850

par Etel Le Sergent

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de André Castaldo.

Soutenue en 2006

à Paris 2 .


  • Résumé

    Cette enquête, descriptive et analytique, sur l’évolution des relations matrimoniales orléanaises de 1650 à 1850 s’inscrit dans le cadre riche en informations de 2030 contrats de mariage. L’étude de la pratique notariale orléanaise - qui, jusqu’alors, n’a fait l’objet d’aucune recherche - met en évidence les évolutions et les permanences de chacun des aspects du contrat de mariage qui ont conduit aux changements de la période révolutionnaire et surtout de la promulgation du Code civil. La confrontation du droit et de la pratique confirme une certaine stabilité des comportements juridiques. L’adaptation au droit nouveau requiert toute l’ingéniosité du notaire, intermédiaire culturel, qui à travers son rôle de conseiller influence les grandes évolutions. Cette étude approfondie met à jour les correspondances des systèmes juridiques et sociaux du droit familial, particulièrement marquées dans la campagne orléanaise. La comparaison ville-campagne révèle bien un monde hétérogène mais qui n’oppose pas fermement Orléans à sa région. Les campagnes entre elles, comme la Beauce et la Sologne, aux deux « extrêmes », sont plus antagoniques. L’étude permet de discerner les nuances et l’originalité des usages orléanais : l’existence d’un douaire préfix, particulièrement favorable aux veuves, ou la prédominance et l’ancienneté du régime de communauté réduite aux acquêts. L’interprétation des dépouillements apporte une meilleure compréhension des comportements juridiques et sociaux. Elle permet d’appréhender la société orléanaise dans toute sa complexité et d’en effectuer une analyse poussée.

  • Titre traduit

    Practice of the family law in the Orléanais, from the custom to the civil code : marriage contracts from 1650 to 1850


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Informations

  • Détails : 2 vol. (729 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 556-591

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  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
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  • Cote : G/DT2006-57,1
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