Contribution à l'étude de la notion de causalité en droit pénal

par Amar Nasri

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Bernard Bouloc.

Soutenue en 2006

à Paris 1 .


  • Résumé

    En droit pénal, la place prédominante que l'intention occupe dans la majorité des infractions éclipserait le rôle de la causalité dans la constitution de l'infraction. Mais, la causalité est intimement liée à l'imputabilité donc à la conscience de l'agent de commettre un acte asocial. En cela, elle est une condition d'existence de toute infraction. Elle concerne donc aussi bien les infractions de résultat que les infractions de moyen comme la tentative ainsi que les modes de participation à l'infraction principale comme la complicité. De l'ensemble des théories, deux s'en dégagent: la théorie de l'équivalence des conditions et celle de la causalité adéquate. Malheureusement, ces théories n'ont pas toujours été jugées à leur juste valeur. Quoiqu'il en soit dans notre système juridique la responsabilité pénale s'avère être une conséquence du jugement normatif de la causalité. En dehors de ce système, la causalité n'a ,en effet aucun sens, se réduisant simplement à une connexion matérielle telle que l'on peut l'observer dans la responsabilité civile du fait personnel depuis que l'exigence d'imputabilité a été supprimée au profit du dommage qui en est désormais devenu la source.

  • Titre traduit

    Contribution to the study of the notion of causality in criminal law


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Informations

  • Détails : 1 vol. (326 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 290-321. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université d'Aix-Marseille (Aix-en-Provence). Institut de sciences pénales et de criminologie. Bibliothèque.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : E 338
  • Bibliothèque : Université des Antilles et de la Guyane (Pointe-à-Pitre, Guadeloupe). Service commun de la documentation. Section Droit-Sciences.
  • PEB soumis à condition
  • Cote : TA0567
  • Bibliothèque : Université de Bordeaux. Direction de la documentation. Bibliothèque des Centres de recherches en droit.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TH-157
  • Bibliothèque : Université Panthéon-Sorbonne. Bibliothèque Pierre Mendès France.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : D 06 : 36
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : R/P2006-56
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