De la vulnérabilité en droit pénal

par Marie-Laure Lanthiez

Thèse de doctorat en Droit privé et sciences criminelles

Sous la direction de Christine Lazerges.

Soutenue en 2006

à Paris 1 .


  • Résumé

    Le droit pénal accorde une place grandissante à la vulnérabilité des personnes physiques alors même que cette notion par essence subjective se prête mal à la rigueur du raisonnement juridique. Cette expression de l'affaiblissement du principe de légalité criminelle invite, dans un objectif de sécurité juridique, à déterminer la mesure dans laquelle la prise en compte de la vulnérabilité renforce l'équilibre du droit pénal entre protection de l'ordre public et sauvegarde des libertés individuelles. Cette problématique revêt deux aspects. Il s'agit en premier lieu d'évaluer l'élargissement du champ de la répression par la détermination des éléments constitutifs de la notion de vulnérabilité de la victime, condition préalable aux infractions d'abus de vulnérabilité (Partie 1). Il convient en second lieu d'assurer la cohérence des effets juridiques attachés à la vulnérabilité au regard de la logique d'ensemble du droit pénal. L'altération de la responsabilité pénale par l'intérêt croissant porté à la vulnérabilité de la victime ou de l'auteur de l'infraction et la relative indifférence de la procédure pénale à cette circonstance personnelle au justiciable conduisent à préciser et à proposer les adaptations juridiques correspondantes (Partie 2).

  • Titre traduit

    Vulnerability in criminal law


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Informations

  • Détails : 1 vol. (692 p.)
  • Annexes : Bibliogr. p. 549-573. Index

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