Le peuple dans les théories constitutionnelles, des révolutions atlantiques à l'Entre-deux-guerres : 1776-1939, France, Allemagne, Etats-Unis

par Emmanuel Gonnet

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Denis Baranger.

Soutenue en 2006

à Orléans .


  • Résumé

    Le peuple souverain entretient des relations ambiguës avec la constitution. D’un côté, le peuple est le créateur de la constitution et lui donne sa légitimité, mais il est aussi celui qui peut la détruire en exerçant son pouvoir constituant. D’un autre côté, la constitution est la créature du peuple mais lui donne les moyens d’exprimer sa volonté et de produire du droit. L’objet de cette thèse est de montrer comment les théories constitutionnelles ont tenté de définir ces relations. La période historique choisie montre que la spécificité de la Révolution française réside notamment dans l’affirmation de l’identité entre gouvernants et gouvernés, et dans l’attribution au peuple de caractères proches du divin, comme l’unité ou l’infaillibilité. Ces deux propositions forcent les gouvernants à découvrir la volonté du peuple ou disparaître par la Révolution avec la constitution en vigueur. Face à cette difficulté, deux grandes tendances se dessinent : en premier lieu, la pensée démocratique qui cherche, sans succès, les mécanismes constitutionnels garantissant que la volonté du peuple puisse s’exprimer, au risque d’introduire un pouvoir arbitraire dans la société ; en second lieu, le courant libéral qui tente de casser le lien entre constitution et pouvoir constituant du peuple, au risque de perdre sa légitimité.

  • Titre traduit

    The people in the constitutional theories, from the Atlantic revolutions to the Inter-war period : 1776-1939, France, Germany, United States


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Informations

  • Détails : 1 vol. (603 p. )
  • Annexes : Bibliogr. p. 482-528. Index

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  • Bibliothèque : Université d'Orléans. Service commun de la documentation. Section Droit, Economie et Gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : D 07-442
  • Bibliothèque : Université d'Orléans. Service commun de la documentation. Section Droit, Economie et Gestion.
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  • Bibliothèque : Bibliothèque d'études doctorales juridiques de la Sorbonne (Paris).
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