La durée de la prestation, essai sur le temps dans l'obligation

par Anne Etienney

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Thierry Revet.

Soutenue en 2005

à Paris 1 .


  • Résumé

    Traditionnellement, le temps est analysé comme une simple modalité d'exécution, et ce que l'on désigne comme la durée déterminée est, en réalité, la date de l'extinction du contrat. La durée de la prestation, au sens d'intervalle entre les dates prévues pour le début et la fm de l'exécution, est une inconnue, alors même que la valeur économique de la durée d'un service, par exemple, est indéniable. En ce sens, une tendance se dessine en droit positif, qui protège le caractère essentiel de la durée au stade de l'exécution. La durée de l'avantage promis au créancier peut directement se comprendre comme la quotité de la prestation, à la manière de la quantité matérielle, telle que le nombre de choses sur lequel porte la vente. Dès lors, on peut tenter de dépasser les insuffisances du régime positif de la durée par une réflexion sur la théorie de l'objet. La durée de la prestation doit, en effet, être régie principalement par les articles 1129, alinéa 2 et 1134, alinéa 1 cr du Code civil.

  • Titre traduit

    Of the duration in undertakings, an essay about time in contractual obligation


  • Pas de résumé disponible.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2008 par LGDJ à Paris et par Lextenso éditions à

La durée de la prestation : essai sur le temps dans l'obligation


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (722 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 667-705. Index

Où se trouve cette thèse\u00a0?

  • Bibliothèque : Centre de recherches critiques sur le droit. Bibliothèque.
  • Non disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Bibliothèque Jean-Claude Colliard (Paris).
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : D 05 : 59
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : R/P2005-116

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  • Bibliothèque : Université de Lille. Service commun de la documentation. Bibliothèque Droit-Gestion.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : 3641.50275/07
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1511-2005-75
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2008 par LGDJ et par Lextenso éditions à Paris

Informations

  • Sous le titre : La durée de la prestation : essai sur le temps dans l'obligation
  • Dans la collection : Bibliothèque de droit privé , Tome 475 , 0520-0261
  • Détails : 1 vol. (VIII-767 p.)
  • ISBN : 978-2-275-03131-6
  • Annexes : Bibliogr. p. [677]-743. Notes bibliogr. Index
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