La lésion

par Gaël Chantepie

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Geneviève Viney.

Soutenue en 2005

à Paris 1 .


  • Résumé

    La place réservée à la lésion en droit positif recèle un paradoxe. Rejetée expressément par les textes, elle inspire pourtant un contentieux abondant. Ce décalage entre la persistance du phénomène des contrats lésionnaires et l'insuffisance de leur traitement actuel justifie que le problème de la lésion soit à nouveau posé. L'étude de la nature de la lésion permet d'abord de dépasser l'incohérence des dispositions éparses du droit positif. La lésion constitue une atteinte à la justice contractuelle, qui empêche le contrat d'accomplir sa finalité d'échange équilibré. Plus précisément, la lésion résulte du décalage observé entre le prix et la valeur des prestations. Identifiée à un déséquilibre en valeur, la lésion doit encore être différenciée des causes de ce déséquilibre. Sa spécificité réside dans son rattachement à l'échange économique, dont l'équilibre est cristallisé au jour du contrat. La lésion est indépendante des circonstances qui entourent la conclusion du contrat. L'élaboration d'un régime de révision pour lésion concrétise ensuite cette analyse théorique. Sa délimitation s'inscrit dans une dialectique entre justice et sécurité. A l'ouverture du champ d'application de la révision pour lésion répond une mise en œuvre assurant le maintien du lien contractuel. Son intégration dans le système juridique impliquerait sans doute une réforme législative, seule à même d'offrir un recours efficace aux contractants lésés tout en encadrant le juge dans des limites garantissant la sécurité juridique.

  • Titre traduit

    The lésion in contract


  • Pas de résumé disponible.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2006 par LGDJ à Paris

La lésion


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (616 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 543-600. Index

Où se trouve cette thèse\u00a0?

  • Bibliothèque : Université de Nantes. Institut de recherche en droit privé. Bibliothèque.
  • Non disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Bibliothèque Jean-Claude Colliard (Paris).
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : D 05 : 51
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : P/2005-95

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  • Bibliothèque : Université de Lille. Service commun de la documentation. Bibliothèque Droit-Gestion.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : 3641.50513/07
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1511-2005-86
  • Bibliothèque : Université Paris-Est Créteil Val de Marne. Service commun de la documentation. Section Droit.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2006 par LGDJ à Paris

Informations

  • Sous le titre : La lésion
  • Dans la collection : Bibliothèque de droit privé , Tome 467 , 0520-0261
  • Détails : 1 vol. (XIV-579 p.)
  • ISBN : 2-275-03062-X
  • Annexes : Bibliogr. p. [505]-556. Notes bibliogr. Index
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