Du principe de contradiction

par Lionel Ascensi

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Loïc Cadiet.

Soutenue en 2005

à Paris 1 .

mots clés

• Procédure administrative
• Procédure civile
• Procédure pénale
• Procès

Résumé

L'examen du droit positif révèle l'extension du champ d'application de la contradiction hors le procès, dans l'ensemble des procédures de résolution des litiges. Ce phénomène est favorisé par le fait que les fonctions de la contradiction dans le procès sont aussi ses vertus hors celui-ci. Sur l'ensemble de son domaine d'application, la contradiction exerce en effet une fonction protectrice et une fonction heuristique puisqu'il peut être démontré, en théorie comme en droit positif, qu'elle est le support juridique de l'élaboration dialogique de la décision. Cette unité conceptuelle de la contradiction n'empêche cependant pas qu'elle soit mise en œuvre de manière diffe��renciée selon les situations. Ainsi, la contradiction est caractérisée autant par sa relativité que par sa prévalence et sa capacité à mettre les structures de l'ordre juridique au service de sa réalisation, ce qui conforte sa qualité de droit fondamental.

Titre traduit

The contradiction principle

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