La protection des titres et des noms en droit nobiliaire français : XIXème-XXè siècle

par Alexandra Morel

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Michel Bottin.

Soutenue en 2005

à Nice .


  • Résumé

    Le passé et le présent sont confondus en matière nobiliaire. En France, quand bien même la qualité de noble a disparu, les titres continus d'être portés. Cependant, il est loisible d'observer que la République se désintéresse de ces questions. La protection des titres et des noms n'est plus aussi accrue qu'elle le fut au XIXème siècle. Devant cet abandon, les particuliers se sont substitués à l'Etat. Ils ont utilisés différents moyens afin de se défendre. Les écrits font partie intégrante de la protection des titres et des noms. Les mouvements associatifs participent également à cette défense.


  • Résumé

    Past and present are mixed in nobiliary subject. In France, even if the quality of noble has disappeared titles are still written down. Nevertheless it is possible to realize that, the Republic is not interested in these questions. The protection of titles and names is not so important as it was at the XIX th century. In front of this desertion, persons have replaced State. They have used different ways to defend themselves. Writs are more than useful in the protection of titles and names. Associations helps at the defence too.

Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 2 vol. (469 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. ff. 404-429

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université Nice Sophia Antipolis. Service commun de la documentation. Section Droit et Science politique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : 05NICE0015
  • Bibliothèque : Université Nice Sophia Antipolis. Service commun de la documentation. Section Droit et Science politique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : 05NICE0015
  • Bibliothèque : Université Nice Sophia Antipolis. Service commun de la documentation. Section Droit et Science politique.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : 05NICE0015bis
  • Bibliothèque : Université Nice Sophia Antipolis. Service commun de la documentation. Section Droit et Science politique.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : 05NICE0015bis
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.