La répression des infractions à l'ordre moral sous le régime de Vichy, 1940-1944

par Marc Boninchi

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de Christian Bruschi.

Soutenue en 2005

à Lyon 3 .

mots clés

• Politique criminelle -- France -- 1940-1945
• Famille -- Droit -- France -- 1940-1945
• Personnes (droit) -- France -- 1940-1945
• Répression politique -- France -- 1940-1945
• Politique et gouvernement -- France -- 1940-1945
• Conditions morales -- France -- 1940-1945 (Occupation allemande)

Résumé

Le régime de Vichy est traditionnellement associé à la notion d'ordre moral et présenté comme une période correspondant à un renforcement inédit de la répression de certains comportements liés à la protection de la famille ou à la préservation de la moralité publique (adultère, avortement, homosexualité, etc). S'il est difficile de nier la multiplicité des mesures adoptées en ces matières entre 1940 et 1944, on peut s'interroger sur le sens et la portée réelle de ces réformes. L'analyse des circonstances de genèse des textes de Vichy montre que les questions touchant à la famille ont largement été instrumentalisées par les gouvernements du Maréchal, qui cherchaient surtout à se singulariser et à se construire une identité politique originale. L'étude des effets concrets de ces réformes invite à méditer sur l'efficacité respective des techniques d'intervention du pouvoir en matière pénale, en soulignant l'échec des mécanismes fondés sur le principe d'exemplarité des peines.

Titre traduit

The repression of the violations of the moral order during the second world war

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