Le temps, facteur de structuration et de diversification du rapport de travail

par Philippe Mallard

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Jean-Marc Béraud.

Soutenue en 2005

à Lyon 2 .


  • Résumé

    L'élément temps présente diverses facettes influant sur le rapport de travail : il apparaît aussi bien comme une valeur en soi que comme condition d'autres valeurs déterminées par le droit social. Au-delà de la question du temps de travail comme catégorie juridique, de son identification, de son extension par le jeu des assimilations légales ou conventionnelles et de sa preuve, l'élément temps apparaît dans de multiples occurrences : il est le critère classique de la mesure du travail ; il est déterminant de l'application de certains régimes spécifiques (heures supplémentaires, travail à temps partiel, par exemple) ; il peut être objet de négociation ou objet d'échange dans la négociation ; il peut être appréhendé de façon collective ou de façon individualisée ou encore de façon catégorielle selon les types de salariés ou les fonctions exercées. . . L'étude du critère temps permet d'expliquer les obligations caractéristiques du contrat de travail donc de participer à la définition de ce contrat, et d'exposer les multiples figures du rapport de travail résultant de l'usage de ce critère de temps par les parties au contrat de travail, les négociateurs sociaux ou le législateur.


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  • Titre traduit

    Time, provider of structure and diversification of the labour relation


  • Résumé

    Time can affect labour relations in many ways both as a value on its own, and as a condition of other values settled by social law. Beyond the question of labour time as a juridical definition, its extension by the way of legal or conventionary assimilations and its proof, the element of time appears in many cases : it is the classic criterion for the measure of work ; it determines certain specific regulations such as overtime and part-time employment ; it can be a subject of negociation or exchange in collective bargaining ; it can be used in a collective or an individual way, depending on the kinds of employees or the tasks performed. . . The study of the criterion of time enables us to explain the characteristic obligations of the labour contract, then to give a part of the definition of this contract, and to present all the forms the labour relation can take due to the use of the criterion of time by the parties of the labour contract, the social partners or the legislator.

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Informations

  • Détails : 1 vol. (445 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 403-432. Index

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  • Bibliothèque : Université du droit et de la santé. Bibliothèque de recherche Paul Duez.
  • PEB soumis à condition
  • Cote : PR5 4164
  • Bibliothèque : Université Lumière (Bron). Service commun de la documentation. Bibliothèque universitaire.
  • Disponible pour le PEB
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