Stratégies fondées sur le brevet et éfficacité de la R&D lorsque les innovations sont cumulatives et complémentaires

par Yann Ménière

Thèse de doctorat en Économie et finance

Sous la direction de François Lévêque.

Soutenue en 2005

à Paris, ENMP .


  • Résumé

    La thèse porte sur l'effet économique des brevets lorsque les innovations sont interdépendantes. Dans ce cas la propriété d'une technologie peut être dispersée entre différent détenteurs de brevets. Au lieu de la promouvoir, les brevets peuvent alors avoir un effet négatif sur l'innovation. Une première partie porte sur la facon dont les dispositions du droit des brevets permettent de prévenir une dispersion excessive des droits. Après une revue de la littérature un modèle théorique est développé. Celui-ci montre que le critère de non-évidence est un moyen efficace de prévenir la fragmentation. La seconde partie porte sur la facon dont la fragmentation des brevets affecte la structure de marché. Une revue de la littérature et un modèle théorique montrent que la prise en considération des stratégies fondées sur les brevets conduit à inverser le résutat communément admis selon lequel l'innovation favorise l'entrée de nouveaux concurrents sur les marchés. La troisième partie porte sur les accords de licences croisées. Un modèle théorique décrit l'effet de tels accords sur la concurrence et les investissements de R&D. Il montre que ces accords sont pro-concurrentiels lorsque les brevets sont bloquants, mais que dans d'autres cas ils peuvent etre un moyen pour les entreprises de mettre en place une collusion.

  • Titre traduit

    Patent based strategies and R&D efficiency when innovations are cumulative and complementary


  • Résumé

    The thesis focuses on the impact of patents when innovations are interdependent. The property of a technology may then be excessively scattered among different owners. As a result, patents may not work as spurs for innovation, but rather as impediments. A first part discusses how the law can prevent an excessive fragmentation of patents. After a review of the literature, a theoretical model is developed to show that the non-obviousness requirement is an efficient means to prevent fragmentation. A second part explores how patent fragmentation affects industry concentration. A survey and a theoretical model show that introducing patents strategies into the traditional theory of innovation tends to reverse the general result that innovation favors the entry of new competitors. A third part focuses on cross-licensing agreements. A theoretical model captures their impact on both competition and R&D. It shows that cross-licensing is pro-competitive when patents are blocking, but that in some cases it may also be a way for the firms to collude.

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Informations

  • Détails : 1 vol. (215 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. 136 réf.

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  • Cote : EMP 153.507 CCL.TH. 1151
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  • Cote : GM1671-2005-1
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