Le contrat exclusif

par David Bosco

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Catherine Prieto.

Soutenue en 2005

à Aix-Marseille 3 .

  • Titre traduit

    The exclusive contract


  • Résumé

    La thèse propose une étude du phénomène de l'exclusivité dans le contrat. Les domaines d'investigations sont le droit des contrats et le droit de la concurrence. L'objectif de la thèse est de démontrer que le droit positif porte un regard trop sévère sur l'exclusivité. Dans l'ordre concurrentiel, le propos est de mettre en lumière l'efficience de l'exclusivité dans le marché et les réformes qui s'imposent pour les règles de concurrence. Dans l'ordre contractuel, la thèse montre que l'exclusivité a pour fonction de rendre le contrat plus efficace. Le contenu de l'exclusivité doit être vu plus largement, de même que des devoirs de comportement qui pèsent sur le créancier.


  • Résumé

    This thesis proposes to study the exclusive contracts and their role in the market and in the contractual relationship. The aim of this work is to demonstrate that the current approach of exclusivité would be better if it can consider the efficiency of exclusivity in a better way.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2008 par Forum européen de la communication à Paris et par Bruylant à Bruxelles

L'obligation d'exclusivité


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (501 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 451-489. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université d'Aix-Marseille (Aix-en-Provence. Schuman). Service commun de la documentation. Bibliothèque universitaire de droit, science politique et économie.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : AIX TD 2376/A-C
  • Bibliothèque : Université Panthéon-Assas. Institut de droit comparé. Bibliothèque.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : I4°373
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2008 par Forum européen de la communication et par Bruylant à Paris

Informations

  • Sous le titre : L'obligation d'exclusivité
  • Dans la collection : Fondation pour l'étude du droit et des usages du commerce international
  • Détails : 1 vol. (XIX-619 p.)
  • ISBN : 978-2-8027-2589-3
  • Annexes : Bibliogr. p. [537]-592. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

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