Les fondements des systèmes français d'allocations familiales

par Jean-François Montes

Thèse de doctorat en Sociologie

Sous la direction de Catherine Rollet.

Soutenue en 2004

à Versailles-St Quentin en Yvelines .


  • Pas de résumé disponible.


  • Résumé

    Les premières allocations monétaires directes pour l’enfant apparaissent en France aux alentours des années 1850. Jusqu’en 1950, un ensemble de systèmes catégoriels se développe dans les législations d’assistance, dans celles de réparation ainsi que dans le droit du travail. L’attribution systématique d’un complément monétaire pour l’enfant à charge entre peu à peu dans les pratiques. En 1946, la Sécurité sociale intègre une branche Famille chargée de regrouper les droits partiels existants en une politique familiale. La thèse est organisée autour de trois axes. Le premier, juridique et administratif, identifie les figures de l’enfant telles qu’elles apparaissent dans les droits. Le second analyse les motifs de la création, les conditions du développement et du fonctionnement des caisses de compensation pour allocations familiales. Enfin, dans le dernier, la partie statistique évalue le nombre des bénéficiaires, les budgets utilisés et les barèmes pratiqués. L’originalité de la démarche provient d’une approche territoriale ainsi que du choix du système fiscal français comme référent de comparaison pour les barèmes, avant la création du quotient familial.

Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 814 f.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Notes bibliogr. Bibliogr. f. 754-777

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines. Service Commun de la Documentation. Bibliothèque universitaire pluridisciplinaire de Saint-Quentin-en-Yvelines.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : 362.8 MON

Cette version existe également sous forme de microfiche :

  • Bibliothèque : Médiathèque du musée du quai Branly - Jacques Chirac.
  • PEB soumis à condition
  • Cote : MF 2318
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.