Réseaux d'entreprises et droit du travail

par Elsa Peskine

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Antoine Lyon-Caen.

Soutenue en 2004

à Paris 10 .


  • Résumé

    Les relations interentreprises ont des conséquences très importantes sur l'application du droit du travail, qui s'en trouve déformé, parfois même mis à l'écart. Le développement de relations complexes entre les entreprises entraîne une identification difficile de l'employeur, et modifie les conditions dans lesquelles la responsabilité de l'emploi, la responsabilité en matière de santé et de sécurité et la responsabilité vis-à-vis des tiers est assurée. Conçu pour régir les relations du travail à l'intérieur d'une même entreprise, le droit du travail parvient difficilement à s'affranchir du modèle de l'entreprise. Toutefois, une figure du réseau émerge progressivement en droit positif. Ce dernier apparaît comme un nouveau modèle pour les rapports de travail. L'évolution de la conception de la subordination en est une manifestation, de même que la modification du modèle d'imputation de responsabilité ou la recomposition des collectivités de travail. L'organisation hiérarchique cède le pas à l'organisation réticulaire, dotée d'une pluralité de pôles de direction.


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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2008 par LGDJ à Paris

Réseaux d'entreprises et droit du travail


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Informations

  • Détails : 1 vol. (471 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 411-460. Index

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  • Bibliothèque : Université de La Rochelle. Bibliothèque universitaire.
  • Disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Université du droit et de la santé. Bibliothèque de recherche Paul Duez.
  • PEB soumis à condition
  • Cote : PR5 4170
  • Bibliothèque : Université Paris Ouest Nanterre La Défense. Service commun de la documentation.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : T 04 PA10-129
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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2008 par LGDJ à Paris

Informations

  • Sous le titre : Réseaux d'entreprises et droit du travail
  • Dans la collection : Bibliothèque de droit social , Tome 45 , 0520-0180
  • Détails : 1 vol. (X-363 p.)
  • ISBN : 978-2-275-03254-2
  • Annexes : Bibliogr. p. [317]-349. Notes bibliogr. Index
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