La navigabilité du navire

par Charlotte Lallement

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Yves Tassel.


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  • Titre traduit

    Seaworthiness of the ship


  • Résumé

    La navigabilité du navire ne peut être réduite à la seule aptitude du navire à flotter ; afin de rendre le service que l'on attend de lui, il doit en outre être stable à la mer, équipé d'un personnel compétent en nombre suffisant, correctement aménagé pour recevoir, transporter et conserver la marchandise, etc. Dès lors, nous définirons ce qu'est un navire et délimiterons les contours de la navigabilité dans une partie intitulée "Le navire et le concept de navigabilité". Cependant, on ne peut se limiter à cet aspect conceptuel de la navigabilité. Il convient également d'envisager la mise en état de navigabilité du navire en tant qu'obligation. Dire qu'un navire est navigable signifie que l'on a tout fait pour le rendre apte : se pose dès lors la question de la diligence raisonnable de l'armateur. Nous étudierons la navigabilité en tant qu'obligation de l'armateur puis vis-à-vis des sociétés de classification et des assurances, dans une partie consacrée à "L'obligation de navigabilité".

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Informations

  • Détails : 378 f.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 340-363. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université de Nantes. Service commun de la documentation. Section Droit et Sciences économiques.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : 04 NANT 4023
  • Bibliothèque : Université de Nantes. Service commun de la documentation. Section Droit et Sciences économiques.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : T2004LALL
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