L'usufruit successif et la reversion d'usufruit

par Sylvain Durand

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Rémy Cabrillac.

Soutenue en 2004

à Montpellier 1 .


  • Résumé

    Quels sont les caractères de l'usufruit successif ? S'agit-il d'un jus in re, alors qu'il ne peut pas s'exercer directement sur la chose ? Nous le qualifierons de jus ad rem, droit vers la chose. En permettant de prolonger le démembremment de la propriété, est-il toujours un droit temporaire ou peut-il devenir perpétuel ? Cette thèse précise également le régime juridique de l'usufruit successif : ses modes de constitution et d'extinction, mais également les attributs de l'usufruit successif.

  • Titre traduit

    The successive usufruct and the reversion of usufruct


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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2006 par Defrénois à Paris

L'usufruit successif


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (383 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 363-371. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Bibliothèque interuniversitaire. Section Droit, Science politique, Economique et Gestion.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : KTH 2004 DUR
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Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2006 par Defrénois à Paris

Informations

  • Sous le titre : L'usufruit successif
  • Dans la collection : Doctorat & notariat , tome 14
  • Détails : 1 vol. (XII-302 p.)
  • ISBN : 2-85623-090-3
  • Annexes : Bibliogr. p. [283]-296. Notes bibliogr. Index
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