Le progrès technique et scientifique et la norme de droit international : examen clinique de la normativité

par Arnaud Lemoine

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Pierre Bringuier.

Soutenue en 2004

à Montpellier 1 .


  • Résumé

    Le progrès technique et scientifique, de par ses innovations, ne cesse de modifier sensiblement les cadres de vie des sociétés modernes et occidentales, entraînant une nécessaire règlementation, tant dans ses utilisations que dans ses potentielles dérives. Qu'il s'agisse du progrès médical des avancées industrielles, le corps juridique, tant national qu'international, a dû se faire l'écho de révolutions technologiques et scientifiques. L'étude de la norme juridique, associée à l'action scientifique, révèle une polysémie réelle, traduisant tour à tour la licence, l'interdiction, la mise en garde, la pre��caution. Face à cette mutation du corps juridique, conditionnée par un objet, par définition en perpétuelle évolution, il peut être avancé l'idée d'une crise du droit, tant dans ses valeurs que dans sa structure. Pour saisir au mieux l'enjeu d'une telle étude, il revient de définir avec précision le lieu ou du moins le sujet commun àn la rencontre de ces deux disciplines que sont le droit et la science. C'est donc au travers du corps social, tant dans sa dimension molaire, l'Humanité, dans sa dimension cellulaire, l'Homme, que doit être envisagée l'étude du progrès technique et scientifique et la norme de droit. Or le caractère organique, dans son sens vital, de ce sujet, impose d'abandonner une analyse technique et positive, tant du champ juridique que celui de la science. La vitalité du sujet considéré impose, tel un thérapeute, de poser sur le questionnement non un raisonnement binaire entre fonctionnement et dysfonctionnement, mais bien plutôt une analyse duale entre le normal et le pathologique. Cette démarche axiologique invitera, non à relativiser, mais à redéfinir les cadres de la notion de progrès en démystifiant sa positivité et en éclairant sous un angle objectivé la relation que le droit, la science et l'économie de marché peuvent entretenir.

  • Titre traduit

    Technical and scientific progress in international law


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Informations

  • Détails : 472 f.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliographie f. 449-472

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Bibliothèque interuniversitaire. Section Droit, Science politique, Economique et Gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : KTH 2004 LEM
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