Le risque social

par Cédric Riot

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Philippe Coursier.

Soutenue en 2004

à Montpellier 1 .


  • Résumé

    La Sécurité sociale toute entière repose sur un fondement simple : le risque social. Si nul ne l'ignore, personne ne semble avoir souhaité expliciter cette notion. Ainsi, de nombreux présupposés ont conduit à raisonner en fonction de l'institution gestionnaire du risque. Pourtant, la Sécurité sociale ne peut plus, à l'évidence, être abordée comme rendant seulement compte des risques énumérés dans le Code de la Sécurité sociale. L'étude nouvelle qui est proposée autour du concept de risque social tend à s'écarter de l'approche institutionnelle et a pour effet de situer l'analyse sur un plan plus élévé d'abstraction. A cet effet, la réflexion en terme de "risque social" est porteuse. Elle conduit notamment à faire peu à peu disparaître les distinctions réglementaires entre les différentes entités institutionnelles gérant les risques sociaux. Le risque social a-t-il une particularité ? La réponse à cette question, fondamentale, ne présente pas qu'un intérêt purement doctrinal. Elle a des implications pratiques importantes puisque selon la définition retenue, l'appréhension du rattachement de chaque risque social à une structure et ses conséquences diffèrent. A partir de deux conceptions opposées du risque social, la réflexion énoncée invite ainsi les pouvoirs publics à se recentrer autour d'un socle intangible d'ordre public.

  • Titre traduit

    Social risk


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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2005 par Université de Montpellier I à Montpellier

Le risque social


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Informations

  • Détails : 2 vol. (593 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 559-574. Index

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