Le risque social

par Cédric Riot

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Philippe Coursier.

Soutenue en 2004

à Montpellier 1 .


  • Résumé

    La Sécurité sociale toute entière repose sur un fondement simple : le risque social. Si nul ne l'ignore, personne ne semble avoir souhaité expliciter cette notion. Ainsi, de nombreux présupposés ont conduit à raisonner en fonction de l'institution gestionnaire du risque. Pourtant, la Sécurité sociale ne peut plus, à l'évidence, être abordée comme rendant seulement compte des risques énumérés dans le Code de la Sécurité sociale. L'étude nouvelle qui est proposée autour du concept de risque social tend à s'écarter de l'approche institutionnelle et a pour effet de situer l'analyse sur un plan plus élévé d'abstraction. A cet effet, la réflexion en terme de "risque social" est porteuse. Elle conduit notamment à faire peu à peu disparaître les distinctions réglementaires entre les différentes entités institutionnelles gérant les risques sociaux. Le risque social a-t-il une particularité ? La réponse à cette question, fondamentale, ne présente pas qu'un intérêt purement doctrinal. Elle a des implications pratiques importantes puisque selon la définition retenue, l'appréhension du rattachement de chaque risque social à une structure et ses conséquences diffèrent. A partir de deux conceptions opposées du risque social, la réflexion énoncée invite ainsi les pouvoirs publics à se recentrer autour d'un socle intangible d'ordre public.

  • Titre traduit

    Social risk


  • Pas de résumé disponible.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2005 par Université de Montpellier I à Montpellier

Le risque social


Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 2 vol. (593 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 559-574. Index

Où se trouve cette thèse\u00a0?

  • Bibliothèque : Université de Lille. Bibliothèque de recherche Paul Duez.
  • PEB soumis à condition
  • Cote : PR5 4106 -1-
  • Bibliothèque : Université de Lille. Bibliothèque de recherche Paul Duez.
  • PEB soumis à condition
  • Cote : PR5 4106 -2-
  • Bibliothèque : Bibliothèque interuniversitaire. Section Droit, Science politique, Economique et Gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TH 2004 RIO

Cette version existe également sous forme de microfiche :

  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/RIO
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1131-2004-60
  • Bibliothèque : Université Paris-Est Créteil Val de Marne. Service commun de la documentation. Section Droit.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Consulter en bibliothèque

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2005 par Université de Montpellier I à Montpellier

Informations

  • Sous le titre : Le risque social
  • Dans la collection : Collection Thèses , 1
  • Détails : 1 vol. (571 p.)
  • ISBN : 2-7518-0024-6
  • Annexes : Bibliogr. p. 531-550. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

Où se trouve cette thèse\u00a0?

Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.