L'intérêt du public en droit d'auteur

par Stéphanie Carre

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Michel Vivant.

Soutenue en 2004

à Montpellier 1 .


  • Résumé

    Le droit d'auteur est traditionnellement conçu comme le droit de l'auteur. L'approche personnaliste conduit à une analyse tournée vers la personne du créateur. On ne saurait pourtant négliger la relation triangulaire entre l'auteur, l'exploitant et le public autour de l'œuvre et particulièrement l'indissociabilité de l'auteur et du public à son égard. D'ailleurs, si l'intérêt de l'auteur est mis en avant, le législateur a dès l'origine, pris en compte celui des destinataires. Dans cette perspective, l'étude de l'intérêt du public permet de mieux comprendre le droit d'auteur, d'en saisir l'évolution et les raisons de la «crise» du droit d'auteur. Le discours visant aujourd'hui à affirmer les «droits» du public en tant que droits supérieurs devant lesquels devraient s'incliner ceux de l'auteur, qui tend à réduire la réflexion relative au public à la question de son droit à l'information et à présenter en termes d'opposition irréductibles les intérêts de l'auteur et du public, appelle également cette réflexion sur l'intérêt du public en droit d'auteur. Il était essentiel de souligner que les relations entre ces intérêts ne peuvent être réduites à une stricte opposition et de montrer que le droit d'auteur ne méconnaît ni l'intérêt de l'auteur, ni celui du public.

  • Titre traduit

    The public's interest in copyright


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Informations

  • Détails : 2 vol. (457, 551 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliographie p. 941-1001. Index

Où se trouve cette thèse\u00a0?

  • Bibliothèque : Bibliothèque universitaire Droit, Sciences politiques, Economie, Gestion (Montpellier).
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TH 2004 CAR
  • Bibliothèque : UFR Droit, Economie et Sciences sociales. Bibliothèque de recherche.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TH-PR-CAR

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  • Bibliothèque : Bibliothèque universitaire Lettres et Sciences humaines (Montpellier).
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  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1131-2004-27
  • Bibliothèque : Université Paris-Est Créteil Val de Marne. Service commun de la documentation. Section Droit.
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