Preuve et renouveau contractuel en droit du travail

par Olivier Dupont

Thèse de doctorat en Droit privé. Droit du travail

Sous la direction de Bernard Bossu.

Soutenue en 2004

à Lille 2 .

  • Titre traduit

    Evidence and contractual developments in employment law


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  • Résumé

    Archétype d'une convention dévoyée, faute de réaliser son objectif de justice contractuelle, le contrat de travail pourrait aujourd'hui connaître un renouveau aux termes des évolutions probatoires les plus récentes. Déséquilibrée, il y a encore quelques décennies, la preuve a été le théâtre d'une profonde métamorphose visant à restaurer un équilibre probatoire en droit du travail. La prestation de la preuve, comme la charge de la preuve en témoignent aisément. Alors que le salarié est désormais plus à même d'établir la réalité de ses griefs, l'employeur éprouve davantage de difficultés dans sa quête probatoire. La redécouverte du concept de loyauté et la reconnaissance progressive de libertés au profit des salariés ne sont pas étrangères au rééquilibrage constaté. Au surplus, c'est l'autonomie grandissante de la charge de la preuve en droit du travail qui a autorisé une restauration de l'équilibre de la preuve. L'ensemble converge vers un même objectif : la justice contractuelle.

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Informations

  • Détails : 1 vol. (X-635 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 488-619. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université du droit et de la santé. Service Commun de la Documentation. Bibliothèque de Droit-Gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : 50 374-2004-2 bis
  • Bibliothèque : Université du droit et de la santé. Bibliothèque de recherche Paul Duez.
  • PEB soumis à condition
  • Cote : PR5 4119
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