Le système institutionnel européen ou L'affirmation d'une Europe puissance politique : l'enjeu des révisions des traités

par Fabrice Rosario Barbaro

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Jacqueline Montain-Domenach.

Soutenue en 2004

à Grenoble 2 .


  • Résumé

    Il s'agit d'analyser, à travers le processus de révision, de Maastricht à la Convention, l'évolution du système institutionnel européen. Le processus de révision est un prisme d'analyse, capable de mettre à jour la dynamique de construction juridique et institutionnelle de l'objet européen. Parce que le processus de révision touche à des sujets particulièrement sensibles (notamment la souveraineté des Etats), le rôle de l'irrationnel et du symbolique devient fondamental. Ce processus rassemble ainsi des éléments strictement juridiques et d'autres plus difficiles à appréhender, mais tout aussi fondamentaux. Les éléments structurants de la construction européenne appartiennent ainsi à des registres différents et il apparaissait intéressant de les confronter. Les débats se structurent autour de l'efficacité et de la légitimité du processus décisionnel.

  • Titre traduit

    The European institutionnal system of the affirmation of Europe as political power : the issue of treaty's review


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Informations

  • Détails : 3 vol. (700 f.)
  • Notes : Reproduction autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 635-691

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Service Interétablissement de la documentation (Saint-Martin-d'Hères, Isère). Bibliothèque universitaire Droit-Lettres.
  • PEB soumis à condition
  • Cote : 205141/2004/15
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