Les essais en vol

par Guillaume Gruwez

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Christian Scapel.

Soutenue en 2004

à Aix-Marseille 3 .


  • Pas de résumé disponible.

  • Titre traduit

    Flight-tests


  • Résumé

    Les essais en vol peuvent être définis comme la capacité d'évaluation technique des matériels s'appuyant sur des mesures effectuées en vol à l'aide d'une instrumentation performante et originale. La définition qui peut satisfaire les techniciens laisse le juriste sur sa faim. Ce mode d'exploitation de l'air est particulier car il recouvre 2 activités, les vols d'essais et de réceptions, et concerne les domaines militaires et civils. Les essais en vol restent la chasse gardée d'un nombre restreint de spécialistes. Aucun auteur ne s'y est intéressé. Peu de textes nationaux et internationaux traitent de ce mode particulier d'utilisation de l'espace aérien. Au premier aspect du sujet relatif à la définition et à la portée du droit des essais en vol se greffe la question de son autonomie et de sa maturité face à l'internationalisation de cette activité et à la pénalisation de la société. L'originalité du droit des essais en vol, qui fut un avantage certain pour le développement de l'activité, devient une faiblesse. Alors que le droit aérien est en phase de déréglementation, la nécessité de réglementer le mode d'exploitation de l'air que sont les essais en vol n'a jamais été aussi urgente.


  • Résumé

    In France, lawyers are not involved in flight tests (exclusively handled by specialists). This activity includes experimental test flights and production test flights. It is also characteristic because both civilian and military planes are included. But, with the internationalisation of this activity and the increasing number of trials and lawsuits in western countries, this is a bygone age. Therefore, in those days of air unregulation, test-flights need to draw up european common standards and to implement and to harmonise their rulemaking procedure. They need to adapt to a changing environment where technological innovation must combine with law.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2005 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Les essais en vol


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (533 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr.p.505-512

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université d'Aix-Marseille (Aix-en-Provence. Schuman). Service commun de la documentation. Bibliothèque universitaire de droit, science politique et économie.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : AIX TD 2410/A-C
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2005 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Informations

  • Sous le titre : Les essais en vol
  • Dans la collection : Bibliothèque de l'Institut de formation universitaire et de recherche sur le transport aérien
  • Détails : 1 vol. (446 p.)
  • ISBN : 2-7314-0463-9
  • Annexes : Bibliogr. p. 425-430. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

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