Contribution à l'étude du conseil souverain de la Martinique : une pratique institutionnelle,administrative et judiciaire originale de la monarchie absolue en Amérique (xviie-xviiie)

par Rolle Navy

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de Dominique-Aime Mignot.

Soutenue en 2004

à Antilles-Guyane .


  • Résumé

    Le volumineux travail de Mr Rolle Navy traite de la création,de l'évolution et de la décadence du conseil souverain de la Martinique,siège des gouverneurs généraux,général et intendant des terres fermes,cotes et isles d'Amérique. Ce travail reprend la thèse ancienne de M. Jouclat mais elle nous paraît bien plus conséquente. Dans un index préliminaire M. Navy se livre à un rappel des premières formes d'administration boucanière ainsi qu'à l'ancienne marque féodo-seigneuriale du temps des "seigneurs propriétaires"(1623-1645)qui précède la création du conseil souverain "Antique". Il évoque également la grandeur et la décadence au xviiie siècle de notre Conseil de justice et de politique. Dans une première partie l'auteur entend présenter sous formes de tableaux l'organisation même du conseil souverain. Dans un titre 1 il nous conte l'histoire des différents personnels départis aux différentes activités de la cour (ainsi le corps des officiers tenant les hautes fonctions et leurs modes de recrutement par le roi);lors d'un titre second,l'auteur nous présente la magistrature stricto sensu composée de conseillers créoles titulaire et de membres extérieurs appartenant au corps de la marine. De ce fait nous avons droit aux études respectives des recrutement ,statuts et privilèges des membres de ce groupe-sans omettre le doyen de ce collège judiciaire-ainsi qu'aux structures, formes et procédures suivies devant notre instance. Lors de cette seconde division,et en différents chapîtres,M. Navy ne manque pas de préciser quels sont les cadres matériels du conseil,ses styles,usages et procédure,ainsi que les voies de recours et modes d'exécution des peines civiles et criminelles. L'auteur n'hésite pas à comparer le gouvernement des Administrateurs à un gouvernement de"cohabitation"qui,selon les circonstances ,cherchent ou évite l'appui de MM. Les conseillers "créoles"de cette cour souveraine qui a son à dire sur la reglementation des Administrateurs généraux,d'une part,et sur le refus motivé des textes législatifs du souverain (représentation,sortes de remontrances). Ce considérable travail se termine donc sur une touche à la fois historique et politiste:que penser du mode d'administration monarchiste dans les contrées françaises d'Amérique? A-t-ilété suffisant pour éviter la tyranie ou le despotisme à une époque ou Montesquieu écrivait son esprit des lois?Il convient selon l'auteur de répondre par la positive même si des inconvénients ou des insuffisances sont à noter ici et là.


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Informations

  • Détails : 583 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr.p 569-581

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université des Antilles et de la Guyane (Pointe-à-Pitre, Guadeloupe). Service commun de la documentation. Section Droit-Sciences.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : Y 0774
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