Elaboration et mise à disposition d'une base de données de documents de brevet tombés dans le domaine public

par Wanise Borges Gouvea Barroso

Thèse de doctorat en Sciences de l'information et de la communication

Sous la direction de Luc Quoniam.


  • Résumé

    Le but de ce travail est de présenter les avantages et l'élaboration d'un outil qui pourra contribuer au développement technologique et économique des entreprises brésiliennes, notamment les PME. Cet outil consiste en une base de données constituée de documents de brevet du domaine public, c'est-à-dire d'inventions pouvant être gracieusement et légalement exploitées, reproduites ou perfectionnées par les entreprises intéressées, sans qu'il soit nécessaire pour autant de verser des royalties car il s'agit de technologie du domaine public sur le territoire brésilien ; ce qui se traduira en gains économiques et technologiques, aussi bien pour les entreprises brésiliennes que pour le Brésil. Nous avons tracé le profil des documents de brevet déposés au Brésil, grâce à la base de données de l'Institut national de propriété industrielle brésilien – INPI et nous avons constaté que celle-ci contient des documents allant de 1971 à 2002, soit près de 250. 000 brevets indexés, dont 140. 000 environ (56%) sont tombés dans le domaine public,La base de données est constituée d'inventions des divers secteurs technologiques, les documents présents en plus grand nombre étant ceux relatifs aux "nécessités courants de la vie" et à la "chimie".

  • Titre traduit

    Elaboration and availability of patent documents database in public domain


  • Résumé

    In this work, we present the advantages of elaborating a tool that certainly will contribute to the technological and economical development of the brazilian enterprises, mainly the SMEs. This tool consists of a database that contains patent documents in public domain, i. E. , inventions that can be legally and freely explored, reproduced or improved by interested enterprises without payment of royalties because they are of public domain technology in the Brazilian territory, enabling technological and economical profits for the Brazilian enterprises and Brazil. We have traced the profile of the patent documents filed in Brazil through the database from the brazilian Trademark and Patent Office - INPI, and verified that the Office has documents from 1971 to the 2002, and about 250,000 patents documents, where, approximately, 140,000 (56%) are in public domain. This database contains inventions of all technological areas, and the biggest documental incidences occur in "human necessities" and "chemistry" areas.

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Informations

  • Détails : 1 vol. (330 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliographie p.321-330

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  • Bibliothèque : Université de Toulon (La Garde). Bibliothèque universitaire. Section Campus La Garde.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TH-SCI/2003TOUL5
  • Bibliothèque : Université de Toulon (La Garde). Bibliothèque universitaire. Section Campus La Garde.
  • Disponible pour le PEB
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