Les campagnes toulousaines sous le Premier Empire, 1804-1814 : droit et société

par Marianne Viallard

Thèse de doctorat en Histoire du droit et des institutions

Sous la direction de Jean Bastier.

Soutenue en 2003

à Toulouse 1 .

mots clés

• Droit rural -- France -- Toulouse (Haute-Garonne ; région) -- 1789-1815
• Vie rurale -- France -- Toulouse (Haute-Garonne ; région) -- 1789-1815
• Conditions rurales -- Toulouse (Haute-Garonne ; région) -- 1789-1815

Résumé

Napoléon Ier s'est attaché à surveiller le monde rural à la fois pour assurer le ravitaillement des armées et pour prévenir toute pénurie de grains pouvant conduire à des troubles. Le gouvernement multiplie les interventions par des enquêtes statistiques, des encouragements, voire des mesures plus autoritaires en période de crises. En parallèle, l'empereur tente de donner un cadre juridique à la vie rurale en élaborant un Code rural, tentative qui rejoint la volonté impériale d'unification de l'ensemble du droit. Les ruraux voient en outre leurs habitudes séculaires bouleversées par le maintien des réformes révolutionnaires et la promulgation des Codes civil et pénal qui ignorent les traditions locales. Ces mesures se heurtent à une grande résistance. L'objectif de cette étude est de montrer comment les cultivateurs haut-garonnais, souvent appuyés par les autorités locales, s'opposent par tous les moyens aux initiatives impériales, faisant du département un grand foyer de résistance.

Titre traduit

The Toulousian countries under the First Empire, 1804-1814 : law and society

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Résumé

Napoleon I endeavours to supervise the rural world to insure the provisioning of the armies and to avoid any scarcity of grains being able to lead to discorders. The government thus goes to multiply the interventions by statistical surveys, encouragements, or by more authoritarian measures in periods of crises. In parallel, the emperor tries to give a legal frame to the rural life by elaborating a rural Code, attempt which participates from the imperial will of unification of the whole law. The farmers also see their secular customs upset by the preservation of the revolutionary reforms and by the promulgation of the civil and penal Codes which ignore local traditions. All these proposals are thus going to collide with a big resistance. The objective of this study is to show how the farmers in Haute-Garonne, often supported by the local authorities, oppose by all the means at their disposal to the imperial initiatives, making of the departement a large place of resistance.