Contribution à l'histoire du service public postal (de la Révolution au tournant libéral du 2nd Empire)

par Olivia Langlois

Thèse de doctorat en Histoire du droit et des institutions

Sous la direction de Jean-Michel Poughon.

Soutenue en 2003

à l'Université Robert Schuman (Strasbourg) .


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  • Résumé

    Cette thèse se propose, entre la Révolution et le tournant libéral du second Empire, de traquer la notion de service public dans l'histoire de la poste aux lettres, en utilisant un faisceau d'indices qui est celui des éléments constituant la défmition du servicc public tel qu'elle est issue du XIXe siècle, à savoir la structure, la finalité du service, le régime juridique applicable. En d'autres termes, il s'agit de voir comment l'administration postale progresse vers le service public, comment la question du service public se pose et se matérialise dans le domaine postal. L'étude de ces éléments au cours de la période envisagée a permis de distinguer deux grandes périodes dans cette contribution à l'histoire du service public postal. De la Révolution à l'Empire, l'objectif premier de l'administration postale est de survivre il une conjoncture difficile, tandis que la notion de service public, très polysémique, apparaît régulièrement au cours des débats parlementaires. L'administration postale se stabilise sous l'Empire. De la Restauration au tournant libéral du second Empire, la notion de service public progresse au cœur de l'évolution de la poste aux lettres; si son influence n'est encore qu'officieuse, les discours et interventions autour des amélioratious progressives apportées au service postal créent un lien entre le monopole exploité par l'Etat, l'accès géographique et financier au service, la fonction sociale et le service public. Parallèlement pendant la seconde moitié du XIXe siècle, les tribunaux se réfèrent de plus en plus au service public.

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Informations

  • Détails : 2 vol. (541 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 506-534. Index

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  • Bibliothèque : Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : FT.STRASBOURG.2003,1
  • Bibliothèque : Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg.
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  • Cote : FT.STRASBOURG.2003,2
  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Service commun de la documentation. Bibliothèque de droit.
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  • Cote : 2003 - LANGLOIS Olivia (1)
  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Service commun de la documentation. Bibliothèque de droit.
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