La célérité de la procédure en droit processuel

par Didier Cholet

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Geneviève Giudicelli-Delage.


  • Résumé

    La lenteur de la justice est un problème ancien et actuel. Pour y remédier, l'objectif de célérité de la procédure est souvent formulé. Cependant, la célérité n'est une notion de droit positif que depuis la formulation de cette exigence par la Convention et la Cour européenne des droits de l'homme. La notion de célérité peut désormais être déterminée. Ce n'est pas seulement la recherche de la rapidité. Elle exclut, en effet, l'excès de lenteur et l'excès de rapidité. Elle suppose aussi une procédure de qualité, diligente et adaptée. La nature de la célérité se révèle également complexe. C'est un droit du justiciable et un principe juridique.

  • Titre traduit

    The rapidity of the procedure as far as proceedings at law are concerned


  • Pas de résumé disponible.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2006 par LGDJ à Paris

La célérité de la procédure en droit processuel


Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 2 vol. (678 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 488-666. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université de Poitiers. Service commun de la documentation. BU Lettres.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TD 27-2003-18-A
  • Bibliothèque : Université de Poitiers. Service commun de la documentation. BU Lettres.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TD 27-2003-18-B
  • Bibliothèque : Université de Poitiers. UFR Droit et sciences sociales. Bibliothèque.
  • Disponible pour le PEB

Cette version existe également sous forme de microfiche :

  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Service commun de la documentation. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/CHO
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1181-2003-11
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

Consulter en bibliothèque

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2006 par LGDJ à Paris

Informations

  • Sous le titre : La célérité de la procédure en droit processuel
  • Dans la collection : Bibliothèque de droit privé , Tome 466 , 0520-0261
  • Détails : 1 vol. (XVIII-713 p.)
  • ISBN : 2-275-03053-0
  • Annexes : Bibliogr. p. [505]-694. Notes bibliogr. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

Où se trouve cette thèse ?

Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.