Le système doctrinal des aliments : contribution à la théorie générale de l'obligation alimentaire légale

par Christophe Meyer

Thèse de doctorat en Histoire du droit

Sous la direction de Jean-Pierre Baud.

Soutenue en 2003

à Paris 10 .


  • Résumé

    L'objectif principal d'une étude historique des aliments consiste en une recherche des origines et des structures de l'obligation alimentaire légale française. La convergence des solutions reste cependant telle que l'identité de structure de l'institution alimentaire en droit occidental ne laisse de surprendre. Même lorsque l'on sort des systèmes juridiques de tradition fortement romaine pour observer le régime de l'obligation alimentaire légale en common law ou en droit socialiste. En effet, dans tous les cas. Elle est toujours présentée comme une obligation légale, réciproque, variable et pécuniaire, de fourniture du nécessaire vital au sein d'un cercle restreint d'intimes, proportionnée aux facultés et besoins respectifs des parties, et assortie d'un régime fortement dérogatoire au droit commun. L'étude tend ainsi à démontrer que l'institution alimentaire légale est mue essentiellement par une idée de faveur. Sans doute inspirée du favor testamenti romain, consistant à interpréter l'obligation alimentaire systématiquement en faveur de la créance d'aliments : de son existence aussi bien que de son exécution ou de la rapidité da la prestation. De telle sorte que la considération que l'institution a été construite entièrement in favorem peut expliquer la majeur partie de ses caractères exorbitants des principes juridiques classiques. De même qu'elle explique aussi que l'encadrement dogmatique de l'institution contemporaine n'ait pas réussit à rendre compte de la nature de l'obligation alimentaire de façon satisfaisante : il ne s'agit pas d'une obligation civile de source légale, mais d'une obligation naturelle de source directement romaine, de celle qui pouvaient être protégées par le droit positif à l'origine, mais ne comportait ni actio, ni obligatio, à proprement parler. De la même façon. Cette obligation ni réciproque, ni synallagmatique, il s'agit en réalité d'un faisceau de devoirs. Qui sont familiaux et unilatéraux.

  • Titre traduit

    Maintenance as doctrinal system


  • Résumé

    Historians of national lega1 systems are often, by and large, balkanized. They study, explain. And trace the history of their own legal systems ; and though they may speak about learned law, it's only with a cursory nod in the direction of the Jus commune. An approach method of this kind cannot be appropriated for such a question as the alimenta ex lege. Actually, every contemporary legal system knows a maintenance institution, with quite the same structure. Not only for those legislations with strong roman tradition, like the French one, but also in common law and even in the former and actual socialist systems. This study will show that the legal duty of maintenance is in fact moved by the essential idea of an interpretation of the debt in fovorem : in favour of the existence of the debt, of it's execution or of the fastness of the execution. This consideration could explain most part of the very special characters of this institution. The same way that it could explain why the modern doctrine remains quite confused when it deals with this institution. It seams that the modern lawyers misunderstood the meaning of maintenance, because they misread the leaned law treaties and mingled the roman obligatio naturalis of maintenance with a modern civilian obligation.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2006 par Lang à Wien, Oxford, New York, Frankfurt am Main, Bruxelles

Le système doctrinal des aliments : contribution à la théorie générale de l'obligation alimentaire légale


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Informations

  • Détails : 1 vol. (702 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 610-630. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université Paris Ouest Nanterre La Défense. Service commun de la documentation.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : T 03 PA10-159
  • Bibliothèque : Université Paris 13 (Villetaneuse, Seine-Saint-Denis). Bibliothèque universitaire. Section Droit/Lettres.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : Ka 134 MEY
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Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2006 par Lang à Wien, Oxford, New York, Frankfurt am Main, Bruxelles

Informations

  • Sous le titre : Le système doctrinal des aliments : contribution à la théorie générale de l'obligation alimentaire légale
  • Dans la collection : Publications universitaires européennes , vol. 4269 , 0531-7312
  • Détails : 1 vol. (XIV-666 p.)
  • ISBN : 3-03910-823-9
  • Annexes : Bibliogr. p. [591]-623. Index
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