Le juge et l'expert : contribution à l'étude des rapports entre le droit et la science

par Olivier Leclerc

Thèse de doctorat en Droit privé et sciences criminelles

Sous la direction de Antoine Lyon-Caen.

Soutenue en 2003

à Paris 10 .


  • Résumé

    L'étude de l'expertise diligentée par les juges éclaire les relations qu'entretiennent le droit et la science. Lorsque les juges ordonnent une telle mesure, des connaissances scientifiques sont mises à leur disposition afin d'éclairer leur décision. La complexité de la relation entre le droit et la science ne peut être réduite à une adaptation du droit aux impératifs scientifiques. En effet, une figure juridique de la scientificité émerge du procès. La fonction conférée à l'expertise révèle cette conception. Présentée comme une mesure d'assistance pour le juge, l'expertise contribue à la formation de la décision elle-même. La façon dont le droit conçoit ses rapports avec la science imprime sa marque sur les règles qui instituent l'expertise. Alors qu'en droit français, la scientificité de l'expertise est garantie en amont du procès, celle-ci est établie, dans le droit des États-Unis, sous le contrôle du juge. Apparaît ainsi une pluralité de constructions juridiques de la science.

  • Titre traduit

    The judge and the expert : a contribution to the study of the relationship between law and science


  • Résumé

    Scientific expertise Courts might order illustrates the relationship between law and science. When judges order such a measure, scientific knowledge is placed at judge's disposal. The relation between law and science is not fully described if simply presented as an adjustment of law to science. Rather, a legal conception of science emerges from the trial. The function assigned to expertise reveals this conception. Deemed an assistance toward judges, expertise actually contributes to decision-making. This legal conception of science is embedded within legal rules on expertise. In French law, the scientific validity of expert's utterances is warranted prior to the trial, while in the United-States legal system judges are endowed with a gatekeeping function. Hence, a plurality of legal constructions of science is to be described.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2005 par LGDJ à Paris

Le juge et l'expert : contribution à l'étude des rapports entre le droit et la science


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Informations

  • Détails : 563 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 515-552. Index

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  • Bibliothèque : Université Lumière. Service commun de la documentation. Bibliothèque Chevreul.
  • Disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Université Panthéon-Assas. Institut de droit comparé. Bibliothèque.
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : C4°699
  • Bibliothèque : Université Paris Ouest Nanterre La Défense. Service commun de la documentation.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : T 03 PA10-65
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Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2005 par LGDJ à Paris

Informations

  • Sous le titre : Le juge et l'expert : contribution à l'étude des rapports entre le droit et la science
  • Dans la collection : Bibliothèque de droit privé , Tome 443 , 0520-0261
  • Détails : 1 vol. (XIV-471 p.)
  • ISBN : 2-275-02685-1
  • Annexes : Bibliogr. p. [411]-449. Notes bibliogr. Index.
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