Les sources complémentaires du droit d'auteur français

par Xavier Près

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Pierre-Yves Gautier.

Soutenue en 2003

à Paris 2 .

  • Titre traduit

    The complementary sources of French droit d'auteur


  • Pas de résumé disponible.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Les sources complémentaires du droit d'auteur français : le juge, l'administration, les usages et le droit d'auteur


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (437 f.)
  • Annexes : Bibliogr. f. 401-426. Index

Où se trouve cette thèse\u00a0?

  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : DT2003-49

Cette version existe également sous forme de microfiche :

  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Service des bibliothèques. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/PRE
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1521-2003-31
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Consulter en bibliothèque

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Informations

  • Sous le titre : Les sources complémentaires du droit d'auteur français : le juge, l'administration, les usages et le droit d'auteur
  • Dans la collection : Institut de droit des affaires
  • Détails : 1 vol. (439 p.)
  • ISBN : 2-7314-0410-8
  • Annexes : Bibliogr.p.[393]-423. Notes bibliogr. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

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