Le principe de précaution en droit international : étude d'un mode conventionnel de gestion de l'incertitude scientifique

par Julien Cazala

Thèse de doctorat en Droit public

Sous la direction de Charles Leben.

Soutenue en 2003

à Paris 2 .


  • Résumé

    L'objet de l'étude est de présenter le principe de précaution sans a priori écologiste dans l'ordre juridique international. Un très large appareil documentaire conventionnel, jurisprudentiel et de droit derivé est étudié dans les nombreux cadres où ce principe est apparu depuis le milieu des années 1980. A travers l'étude de ce principe, c'est la confrontation du droit à l'incertitude scientifique qui est appréhendée et l'influence que peut avoir cette circonstance sur diverses institutions ou principes du droit international tels la responsabilité, le recours au juge ou la libre circulation des marchandises.


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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2006 par Anthemis à Louvain-La Neuve

Le principe de précaution en droit international


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Informations

  • Détails : 1 vol. (505 f.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 449-491. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université d'Orléans. Service commun de la documentation. Section Droit, Economie et Gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : D 07-15
  • Bibliothèque : Université Panthéon-Assas. Institut des hautes études internationales. Bibliothèque.
  • PEB soumis à condition
  • Cote : 135 CAZ
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : R/T2003-13
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Cote : G/DT2003-13

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  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Service commun des bibliothèques. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/CAZ
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1521-2003-4
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Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2006 par Anthemis à Louvain-La Neuve

Informations

  • Sous le titre : Le principe de précaution en droit international
  • Dans la collection : Bibliothèque de l'Institut des hautes études internationales de Paris
  • Détails : 1 vol. (497 p.)
  • ISBN : 2-87455-002-7
  • Annexes : Bibliogr. p. 457-476. Index
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