Droit des obligations et droits des sociétés

par Benoît Losfeld

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Christophe Jamin.

Soutenue en 2003

à Lille 2 .

  • Titre traduit

    Contract law and corporation law


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  • Résumé

    L'étude du droit des obligations et du droit des sociétés se heurte aux mouvements à la fois convergents et contraires qui animent les deux branches. Cette difficulté justifie qu'il soit examiné les relations entre ces matières sous le prisme de la logique dialectique. La comparaison des deux branches autorise ainsi l'admission d'un principe dialectique. Si la spécificité tant du droit des sociétés que du contrat de société témoigne d'une revendication d'indépendance du droit spécial, le mouvement est contrebalancé par le maintien de liens étroits d'interdépendance avec le droit des obligations. Cette dialectique établie entre les deux termes du sujet permet d'examiner l'utilité d'une pratique dialectique, laquelle dévoile une réciprocité des influences. Influence du droit des obligations sur le droit des sociétés, en ce que le premier, droit commun, se diffuse largement dans le second, droit spécial nécessairement lacunaire. Mais aussi influence du droit des sociétés sur le droit des obligations, puisque le droit spécial participe de l'évolution des concepts traditionnels du droit des obligations, de même qu'il favorise l'émergence d'instruments originaux au sein du droit commun.

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Informations

  • Détails : 489 p..
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 445-476. Index

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  • Bibliothèque : Université du droit et de la santé. Service Commun de la Documentation. Bibliothèque de Droit-Gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : 50 374-2003-25 bis
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