Le droit du travail intellectuel

par Laurent Drai

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Pierre-Yves Verkindt.

Soutenue en 2003

à Lille 2 .


  • Résumé

    Le développement des sciences, de la recherche, des médias, mais également des loisirs, tout au long du 20ème siècle, constitue une preuve de l'intérêt du travail de l'esprit dans la société contemporaine. L'apparition de cette nouvelle forme de travail ne pouvait rester sans effet sur le Droit. Le travail intellectuel connaît deux caractéristiques significatives. D'une part, dans ses modalités d'exécution, il suppose une grande latitude de liberté au profit des salariés. D'autre part, le résultat de l'activité de travail intellectuel constitue une source de valeurs particulières, puisque protégées au titre des propriétés intellectuelles. L'étude de l'appréhension du travail intellectuel par le Droit révèle la nécessité d'une approche pluridisciplinaire. Le droit du travail apparaît insuffisant pour rendre compte des particularités de la relation entre les travailleurs intellectuels et leurs employeurs. Seul le recours au droit des propriétés intellectuelles permet d'avoir une approche globale de cette nouvelle forme de travail. En tant que source de valeurs particulières, le travail intellectuel se heurte au principe de la présomption de propriété des produits du travail salarié à l'employeur. La résolution de cette problématique passe par la recherche d'une conciliation entre le droit du travail et le droit des propriétés intellectuelles. La présentation du " Droit du travail intellectuel " met ainsi en lumière la complémentarité des mécanismes juridiques existants dans l'élaboration de dispositifs nouveaux.

  • Titre traduit

    The rights of intellectual work


  • Résumé

    The development of sciences, research, media but also leisure during the 20th century proves the interest of intellectual work in today's society. The rise of this new type of work had to have consequences on the Law. Intellectual work has two significant features. In its mode of execution on the one hand, it requires a wide range of freedom grantel to the employees. On the other hand, the result of intellectual work activity gives birth to particular values since they are protected in the name of intellectual properties. The study of the apprehension by the Law of intellectual work reveals the necessity of a multidisciplinary approach. The Employment Law in itself does not really cover the particularities of the relation between intellectual workers and their employers. The rights of intellectual properties is the only resort in order to allow a global approach to this new type of work. As a source of particular values, intellectual work is confronted with the presumption that the employer owes the fruit of a paid work. The solution to this issue stands in the research of a conciliation between the Employment Law and the rights of intellectual properties. The presentation of the " rights of intellectual work " therefore underlines the complementarity of the existing legal mechanismes in the making of new devices.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2005 par LGDJ à Paris

Le droit du travail intellectuel


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Informations

  • Détails : 467 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 425-456. Index

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  • Bibliothèque : Université du droit et de la santé. Service Commun de la Documentation. Bibliothèque de Droit-Gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : 50 374-2003-17 bis
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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2005 par LGDJ à Paris

Informations

  • Sous le titre : Le droit du travail intellectuel
  • Dans la collection : Bibliothèque de droit social , Tome 42 , 0520-0180
  • Détails : 1 vol. (XIV-304 p.)
  • ISBN : 2-275-02682-7
  • Annexes : Bibliogr. p. [269]-290. Notes bibliogr. Index
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