Le droit du travail intellectuel

par Laurent Drai

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Pierre-Yves Verkindt.

Soutenue en 2003

à Lille 2 .

  • Titre traduit

    The rights of intellectual work


  • Pas de résumé disponible.


  • Résumé

    Le développement des sciences, de la recherche, des médias, mais également des loisirs, tout au long du 20ème siècle, constitue une preuve de l'intérêt du travail de l'esprit dans la société contemporaine. L'apparition de cette nouvelle forme de travail ne pouvait rester sans effet sur le Droit. Le travail intellectuel connaît deux caractéristiques significatives. D'une part, dans ses modalités d'exécution, il suppose une grande latitude de liberté au profit des salariés. D'autre part, le résultat de l'activité de travail intellectuel constitue une source de valeurs particulières, puisque protégées au titre des propriétés intellectuelles. L'étude de l'appréhension du travail intellectuel par le Droit révèle la nécessité d'une approche pluridisciplinaire. Le droit du travail apparaît insuffisant pour rendre compte des particularités de la relation entre les travailleurs intellectuels et leurs employeurs. Seul le recours au droit des propriétés intellectuelles permet d'avoir une approche globale de cette nouvelle forme de travail. En tant que source de valeurs particulières, le travail intellectuel se heurte au principe de la présomption de propriété des produits du travail salarié à l'employeur. La résolution de cette problématique passe par la recherche d'une conciliation entre le droit du travail et le droit des propriétés intellectuelles. La présentation du " Droit du travail intellectuel " met ainsi en lumière la complémentarité des mécanismes juridiques existants dans l'élaboration de dispositifs nouveaux.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2005 par LGDJ à Paris

Le droit du travail intellectuel


Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 467 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 425-456. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université du droit et de la santé. Service Commun de la Documentation. Bibliothèque de Droit-Gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : 50 374-2003-17 bis
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

Consulter en bibliothèque

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2005 par LGDJ à Paris

Informations

  • Sous le titre : Le droit du travail intellectuel
  • Dans la collection : Bibliothèque de droit social , Tome 42 , 0520-0180
  • Détails : 1 vol. (XIV-304 p.)
  • ISBN : 2-275-02682-7
  • Annexes : Bibliogr. p. [269]-290. Notes bibliogr. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

Où se trouve cette thèse ?

Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.