Adoption simple, adoption plénière : essai sur la dualité de l'institution

par Camille Galliard

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Pierre Murat.


  • Pas de résumé disponible.

  • Titre traduit

    Simple adoption, plenary adoption : essay on the duality of the notion


  • Résumé

    L'adoption simple et l'adoption plénière devraient être perçues comme des institutions de valeurs égales ayant vocation à s'appliquer à des hypothèses déterminées et dotées d'effets distincts. Cette nouvelle perception serait le gage d'une redéfinition de cette dualité. Elle sou-tend, d'une part, que l'adoptabilité simple ou plénière de l'enfant puisse ainsi être admise qui soit fonction, si l'enfant est étranger, du contenu de sa loi personnelle, et s'il est français, du fait qu'il est adopté par un membre de sa famille ou par un tiers. Cette proposition suppose, d'autre part, de modifier certains aspects du régime de chacune des adoptions afin de rendre possible un choix entre l'une et l'autre qui ne soit plus fonction d'une conception hiérarchisée des deux adoptions, mais qui soit fonction de la situation de l'enfant, mais aussi d'envisager la création d'un substitut à l'adoption fondé sur la prise en charge et l'éducation de l'enfant.

Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 509 f.
  • Notes : Thèse reproduite
  • Annexes : Bibliogr. p. 465-490. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Service Interétablissement de la documentation (Saint-Martin-d'Hères, Isère). Bibliothèque universitaire Droit-Lettres.
  • PEB soumis à condition
  • Cote : 205141/2003/18
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.