Le syndic de la ville de Toulouse sous l'Ancien régime, 1655-1789

par Marie-Claude Barraillé

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Jacques Poumarède.

Soutenue en 2002

à Toulouse 1 .


  • Résumé

    Sous l'Ancien régime, le syndic de la ville de Toulouse était un personnage essentiel de la municipalité. Choisi par les capitouls, il resta dépendant malgré la création de l'office de procureur-syndic en 1690. Ses conditions de vie n'étaient pas en rapport des services qu'il rendait. Il assurait la défense des intérêts de la ville. Il prononçait des réquisitions lors des assemblées du conseil de bourgeoisie et au cours des procès. Des conflits de compétence l'opposaient parfois aux juridictions royales. Ce premier officier municipal engageait la responsabilité de la ville et la représentait auprès des institutions provinciales et royales.

  • Titre traduit

    The syndic of Toulouse city in the XVIIIth century, 1655-1789


  • Résumé

    In the olden Monarchy System the syndic of Toulouse city was an important person of the concil. He was chosen by the capitouls and stayed under their power in spite of the creation of the "procureur-syndic" post 1690. His living conditions were not in relation with the services he gave. He defended the interests of the city. He delivered requisitions during the assemblies of the "bourgeois concil" and during trials. This powers were sometimes in conflicts with whose of the royal juridictions. This leading concil officier engaged the responsability of the city and stood for it by the provincial and royal institutions.

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Informations

  • Détails : 1 vol. (343 f.)
  • Notes : Reproduction autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. f. 323-340

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  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de l'Arsenal.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : KJV164/R5/2002-55
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Bibliothèque Garrigou.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : T62942
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