Le fait générateur de la responsabilité contractuelle : contribution à la théorie de l'inexécution du contrat

par Marianne Faure-Abbad

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Philippe Remy.

Soutenue en 2002

à Poitiers .

  • Titre traduit

    The condition of contractual liability : contribution to the theory of the breach of contract


  • Pas de résumé disponible.


  • Résumé

    La présentation consacrée de la responsabilité contractuelle s'ordonne, sur le modèle fourni par la responsabilité délictuelle, autour du fait générateur de responsabilité : fait personnel, fait d'autrui, fait des choses. Postulant l'unité de nature des deux ordres de responsabilité, cette présentation accentue le parallélisme de leurs régimes.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2003 par LGDJ à [Paris] et par Université de Poitiers à Poitiers

Le fait générateur de la responsabilité contractuelle : contribution à la théorie de l'inexécution du contrat


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 2 vol. (573 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 530-564. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Université du Maine. Service commun de la documentation. Section Droit.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : MAG.4°3409
  • Bibliothèque : Université de Nantes. Service commun de la documentation. Section Droit et Sciences économiques.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : 340 THE FAU
  • Bibliothèque : Université de Poitiers. Service commun de la documentation. BU Lettres.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TD 27-2002-14(1, 2)-A
  • Bibliothèque : Université de Poitiers. Service commun de la documentation. BU Lettres.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TD 27-2002-14(1, 2)-B
  • Bibliothèque : Université de Poitiers. UFR Droit et sciences sociales. Bibliothèque.
  • Disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : Y2002-30
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2003 par LGDJ et par Université de Poitiers à [Paris]

Informations

  • Sous le titre : Le fait générateur de la responsabilité contractuelle : contribution à la théorie de l'inexécution du contrat
  • Dans la collection : Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers , 2
  • Détails : 1 vol. (546 p.)
  • ISBN : 2-275-02394-1
  • Annexes : Bibliogr. p. [497]-533. Notes bibliogr. Index
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