Le fait générateur de la responsabilité contractuelle : contribution à la théorie de l'inexécution du contrat

par Marianne Faure-Abbad

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Philippe Remy.


  • Résumé

    La présentation consacrée de la responsabilité contractuelle s'ordonne, sur le modèle fourni par la responsabilité délictuelle, autour du fait générateur de responsabilité : fait personnel, fait d'autrui, fait des choses. Postulant l'unité de nature des deux ordres de responsabilité, cette présentation accentue le parallélisme de leurs régimes.

  • Titre traduit

    The condition of contractual liability : contribution to the theory of the breach of contract


  • Pas de résumé disponible.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2003 par LGDJ à [Paris] et par Université de Poitiers à Poitiers

Le fait générateur de la responsabilité contractuelle : contribution à la théorie de l'inexécution du contrat


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 2 vol. (573 p.)
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 530-564. Index

Où se trouve cette thèse\u00a0?

  • Bibliothèque : Le Mans Université (Le Mans). Service commun de documentation.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : MAG.4°3409
  • Bibliothèque : Université de Nantes. Institut de recherche en droit privé. Bibliothèque.
  • Non disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Université de Poitiers. Service commun de la documentation. BU Droit-Economie-Gestion.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : TD 27-2002-14(1, 2)-A
  • Bibliothèque : Université de Poitiers. Service commun de la documentation. BU Droit-Economie-Gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : TD 27-2002-14(1, 2)-B
  • Bibliothèque : Université de Poitiers. UFR Droit et sciences sociales. Bibliothèque.
  • Disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : Y2002-30

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  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1181-2002-12
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Consulter en bibliothèque

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2003 par LGDJ et par Université de Poitiers à [Paris]

Informations

  • Sous le titre : Le fait générateur de la responsabilité contractuelle : contribution à la théorie de l'inexécution du contrat
  • Dans la collection : Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers , 2
  • Détails : 1 vol. (546 p.)
  • ISBN : 2-275-02394-1
  • Annexes : Bibliogr. p. [497]-533. Notes bibliogr. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

Où se trouve cette thèse\u00a0?

Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.