La correction du contrat

par Gaël Piette

Thèse de doctorat en Droit

Sous la direction de Michel Menjucq.

Soutenue en 2002

à Pau .

  • Titre traduit

    The correction of the contract


  • Pas de résumé disponible.


  • Résumé

    La correction du contrat est la pratique par laquelle le juge remédie au déséquilibre existant entre les obligations respectives de chaque contractant. L'objet de cette recherche est l'ébauche d'une théorie de la correction, en étudiant sa réalité, puis sa réalisation. L'analyse de la réalité de la correction part pourtant du constat que le Droit français la refuse, n'en admettant que quelques hypothèses, de manière éparse. Une extension mesurée, afin de ne pas porter atteinte au principe de force obligatoire des conventions et à la sécurité juridique, serait opportune au regard de son utilité économique et juridique. Le fondement proposé de la théorie de la correction est la cause, combinaison interactive d'intérêts patrimonial et psychologique, qui justifie les engagements des parties. Le déséquilibre contractuel s'analyse alors en une insuffisance de cause. L'analyse de la réalisation de la correction suppose l'étude de son domaine, de ses conditions, de ses techniques et de ses effets.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

La correction du contrat. Tome I, [Première partie. La réalité de la correction du contrat]


Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

La correction du contrat. Tome II, [Deuxième partie. La réalisation de la correction du contrat]


Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

La correction du contrat


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Informations

  • Détails : 709 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 654-691. Index

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  • Bibliothèque : Bibliothèque universitaire Droit Economie Gestion (Besançon).
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : 346.2.8004
  • Bibliothèque : Université de Pau et des Pays de l'Adour. Service Commun de la Documentation. Section Droit et Sciences économiques.
  • Disponible pour le PEB
  • Cote : UDT 2121+1
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Cette thèse a donné lieu à 3 publication s .

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

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  • Sous le titre : La correction du contrat. Tome I, [Première partie. La réalité de la correction du contrat]
  • Dans la collection : [Collection] de l'Institut de droit des affaires
  • Détails : 1 vol. (378 p.)
  • ISBN : 2-7314-0431-0
  • Annexes : Notes bibliogr.

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Informations

  • Sous le titre : La correction du contrat. Tome II, [Deuxième partie. La réalisation de la correction du contrat]
  • Dans la collection : [Collection] de l'Institut de droit des affaires
  • Détails : 1 vol. (P. 390-695)
  • ISBN : 2-7314-0431-0
  • Annexes : Bibliogr. p. [649]-681. Notes bibliogr. Index

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Presses universitaires d'Aix-Marseille à Aix-en-Provence

Informations

  • Sous le titre : La correction du contrat
  • Dans la collection : Institut de droit des affaires
  • Détails : 2 vol. (693 p.)
  • ISBN : 2-7314-0431-0
  • Annexes : Bibliogr. p. [647]-679. Notes bibliogr. Index
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  • 2-7314-0431-0 La correction du contrat. Tome I, [Première partie. La réalité de la correction du contrat] : cacher l(es) exemplaire(s)
  • 2-7314-0431-0 La correction du contrat. Tome II, [Deuxième partie. La réalisation de la correction du contrat] : cacher l(es) exemplaire(s)
  • 2-7314-0431-0 La correction du contrat : cacher l(es) exemplaire(s)
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