Le fondement de l'obligation solidaire en droit privé français

par Antoine Hontebeyrie

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Laurent Aynès.

Soutenue en 2002

à Paris 1 .


  • Résumé

    Archétype des obligations à sujets multiples, l'obligation solidaire connaît depuis quelques années un regain d'intérêt, qu'expliquent sa vocation à se substituer au cautionnement ainsi que la rareté des études de droit français consacrées à son fondement. C'est vers celui-ci que la présente recherche est orientée. A première vue, l'obligation solidaire apparaît comme un corps hétérogène composé d'une obligation principale et, à hauteur des recours que les cocréanciers ou codébiteurs solidaires peuvent exercer entre eux une fois le paiement effectué, d'une autre institution connue (fiducie, représentation ou cautionnement). L'examen re��vèle cependant qu'en dépit de quelques concessions à la logique dont ces schémas procèdent, elle ne s'y réduit pas. L'obligation solidaire existe, autonome. Mais elle puise sa substance dans une notion qui est traditionnellement tenue pour son antithèse. Elle n'est en effet rien d'autre qu'une obligation conjointe soustraite à la division que, pour des raisons historiquement claires mais théoriquement obscures, le droit positif français fait en principe subir à cette obligation.

  • Titre traduit

    The foundation of obligation solidaire in French private law


  • Pas de résumé disponible.

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Economica à Paris

Le fondement de l'obligation solidaire en droit privé français


Consulter en bibliothèque

La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 514 p.
  • Notes : Publication autorisée par le jury
  • Annexes : Bibliogr. p. 488-504. Index

Où se trouve cette thèse ?

  • Bibliothèque : Bibliothèque Pierre Mendès France (Paris).
  • Consultable sur place dans l'établissement demandeur
  • Bibliothèque : Université Panthéon-Assas. Laboratoire de sociologie juridique. Bibliothèque.
  • Accessible pour le PEB
  • Bibliothèque : Bibliothèque Cujas de droit et de sciences économiques (Paris).
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : R/P2002-119

Cette version existe également sous forme de microfiche :

  • Bibliothèque : Université de Strasbourg. Service commun des bibliothèques. Bibliothèque de recherche juridique.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : MICROF/HON
  • Bibliothèque : Université Toulouse 1 Capitole. Service commun de la documentation. Bibliothèque de la Manufacture des tabacs.
  • Non disponible pour le PEB
  • Cote : GM1511-2002-105
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Cette thèse a donné lieu à 1 publication .

Consulter en bibliothèque

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2004 par Economica à Paris

Informations

  • Sous le titre : Le fondement de l'obligation solidaire en droit privé français
  • Dans la collection : Recherches juridiques , 7 , 1631-9990
  • Détails : 1 vol. (X-474 p.)
  • ISBN : 2-7178-4708-1
  • Annexes : Bibliogr. p. [445]-457. Notes bibliogr. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

Où se trouve cette thèse ?

Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.